Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: Aristide le 10 Août, 2010, 13:39:58 PM

Titre: Forfait URSSAF
Posté par: Aristide le 10 Août, 2010, 13:39:58 PM
Bonjour,

Pour les "petits" contrats, il arrive que le montant des charges (GUSO) soit supérieures au salaire net si on coche la case "OUI" pour "Forfait URSSAF".
Ce nest plus le cas si on coche la case "NON".

Pour le calcul des 507 heures, cela a-t-il une influence que l'on passe par la case "OUI" ou "NON" ?

Merci pour votre aide.
Titre: Re : Forfait URSSAF
Posté par: geraldanimation le 10 Août, 2010, 14:08:28 PM
A mon avis cela n'a aucune incidente. Le forfait URSSAF permet un plafonnement de cette cotisation a partir d'un certain montant du salaire. Si le salaire est bas, genre 70 ¤, il n'est pas judicieux de cocher le forfait . C'est tout. Aucune incidence sur le nombre d'heures déclarées ou de cachets pour l'ouverture de droits.
Titre: Re : Forfait URSSAF
Posté par: Ankaa le 10 Août, 2010, 17:45:37 PM
Oui, je confirme ;)
Titre: Re : Forfait URSSAF
Posté par: Aristide le 10 Août, 2010, 20:11:13 PM
Merci.

Comme le dit Teddy dans un autre post : Heureusement que vous êtes là.