Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Vos droits => Ressources => Discussion démarrée par: cheewy le 03 Août, 2010, 17:55:27 PM

Titre: convention collective cinéma
Posté par: cheewy le 03 Août, 2010, 17:55:27 PM
Re salut,

Je cherche désespérément les brochures 3048 (et aussi 3138), mais aucun site ne propose un téléchargement gratuit (grr!! c'est vraiment scandaleux que ce type de texte ne soit pas en libre accès) mais seulement une consultation.. mais je souhaite les avoir en version papier, pour alimenter une base (papier) consultable et empruntable des conv. coll. des métiers de la culture..

Si quelqu'un-e peut m'aider, je serai ravie ! merci infiniment  ;D
Titre: Re : convention collective cinéma
Posté par: imago le 03 Août, 2010, 18:53:04 PM
Salut,

la convention 3048 (Convention collective nationale des techniciens de la production cinématographique du 30 avril 1950) est consultable là: http://www.cip-idf.org/IMG/pdf/CC3048.pdf

A partir de la page 59 c'est la 3048. Pour vérifier, il suffit de voir la correspondance des articles avec le texte de base consultable ici: http://www.la-convention-collective.fr/convention-collective-production-cinematographique-c14/
Titre: Re : convention collective cinéma
Posté par: Ankaa le 03 Août, 2010, 18:53:55 PM
Bonjour,

tu peux trouver toutes les conventions collectives papier dans n'importe quelle (bonne) librairie qui dispose d'un rayon "Droit" suffisant, sinon, sache que l'éditeur référencé pour les Conventions Collectives, c'est : "La Documentation Française". Et tu trouveras ton bonheur ici :

http://www.ladocumentationfrancaise.fr/acheter/index.shtml

(rubrique Conventions Collectives)

NB : attention toutefois aux éditions papier des CC : bien penser à se procurer régulièrement les mises à jour !
Titre: Re : convention collective cinéma
Posté par: cheewy le 12 Août, 2010, 11:26:38 AM
Merci bien !  j'avais pourtant cherché sur le site de la CIP... mais pô trouvé  ;D
Titre: Re : convention collective cinéma
Posté par: imago le 16 Août, 2010, 18:24:25 PM
Il y a aussi le site Légifrance où on peut trouver toutes les conventions collectives par recherche sur un mot clé (activité concernée) ou par numéro:
http://www.legifrance.gouv.fr/initRechConvColl.do

Une fois trouvée la convention recherchée, on peut naviguer dans tous les textes avec un accès toujours disponible aux différents chapitre dans une colonne à gauche.
Titre: Re : convention collective cinéma
Posté par: Ankaa le 16 Août, 2010, 23:18:51 PM
Imago, c'est une version papier que cherche Cheewy ;)

Cela dit, y'a pas à dire, mais legifrance fait légion pour les mises à jour  ;D