Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: diguidette le 06 Juillet, 2010, 17:43:13 PM

Titre: intermittence et association
Posté par: diguidette le 06 Juillet, 2010, 17:43:13 PM
Bonjour,
Ma question concerne la création d'une association pour une fanfare amateur dont
le responsable serait un musicien professionnel intermittent du spectacle :
- peut-il être membre de l'association et/ou faire partie du bureau ?
- peut-il dans le cas où la fanfare se produirait en spectacle et serait
rétribuée, percevoir un salaire ?
Merci !
Titre: Re : intermittence et association
Posté par: teddy59 le 06 Juillet, 2010, 18:28:16 PM
Logiquement à ta première question la réponse est NON , il ne vaut mieux pas qu'il fasse parti de l'association et surtout pas faire parti du bureau.
A la 2e question , la fanfare peut l'ENGAGER comme intermittent directeur  de la fanfare uniquement pour la direction de concerts .1 contrat par prestation