Bonjour à tous.
Après recherche dans ce forum, je n’ai pas trouvé la réponse à ma question.
Prenons un particulier qui emploie un musicien, 150¤ de salaire brut, refus d’abattement (donc – 0%) et une indemnité compensatrice de congés payés donnée directement au musicien en plus de son salaire net (indemnité égale à 10% du salaire brut, c’est-à-dire 15¤ dans ce cas précis).
Lors des simulations sur le site du Guso, le salaire brut est donc de 150¤ et le salaire brut après abattement est de 165¤. On retrouve également ces deux sommes sur ce que j’appellerai le bulletin de salaire que le Guso envoie deux mois après la prestation.
Sachant que le Pôle Emploi tient compte du salaire brut après abattement pour le calcul des dossiers, je pensais qu’il retiendrait les 165¤ de mon exemple. Hors, on vient de m’annoncer que non, seuls les 150¤ sont retenus. C’est une personne du Pôle Emploi qui vient de le dire à un collègue musicien.
Est-ce vrai ?
Si oui, quelqu’un aurait-il un texte l’attestant ?
Merci d’avance pour vos réponses.
Oui oui, c'est normal : quel que soit le régime (général ou intermittent) les congés, lorsqu'ils sont rémunérés, ne sont jamais pris en compte pour le calcul des allocations. Ca fait des lustres que c'est comme ça :)
Et c'est logique puisque ayant été payé EN DIRECT par le particulier , il n'y a pas eu de COTISATIONS ASSEDIC car le particulier et le lmusicien ne peuvent pas avoir l" "beuure et l'argent du beurre" De toutes façons la différence est tellement infime que cela ne pourrais pas infkuencer ton taux journalier
Ben.. je ne suis pas d'accord avec vous. J'ai à nouveau effectué une simulation sur le site du Guso et on voit parfaitement (en téléchargeant la simulation du bulletin de salaire) que l'employeur/particulier et le salarié/musicien cotisent tous les deux sur les 165¤ de mon exemple, c'est-à-dire 150¤ de brut de départ + les 15¤ d'indemnité de congés payés, que ce soit pour l'ASSEDIC, l'URSSAF, Audiens, etc... sauf les Congés Spectacles bien évidemment. Faites la simulation et vous verrez comme moi que les cotisations sont calculées non pas sur les 150¤, mais bien sur les 165¤ (150 + 15).
D'où ma grande interrogation puisque les chiffres parlent d'eux-même...
Mais oui, la base de congés payés est soumise à cotisation, ce n'est pas pour ça que des droits sont ouverts. Je le répète, les congés payés ne sont pas pris en compte dans le calcul des allocations chômage, pas plus que les "cachets" versés par les Congés Spectacles le sont (et pourtant, il y a bien des cotisations versées dessus).
Merci pour ces précisions.
Le fait de voir que le Guso parlait d'un brut après abattement supérieur au brut de départ m'avait induit en erreur.