Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: christian le 05 Avril, 2010, 17:30:38 PM

Titre: regime général et intermittence ( encore )
Posté par: christian le 05 Avril, 2010, 17:30:38 PM
Comment pointe-t-on mensuellement les heures de régime général ??
Par internet, comme pour les cachets ou heures VIII et X, ??
et dans ce cas, un total d'heures pour une durée de 1 mois ??
Ou alors, ou alors ...
Merci d'avance pour la célérité de vos réponses.
Titre: Re : regime général et intermittence ( encore )
Posté par: imago le 05 Avril, 2010, 19:02:01 PM
Oui, les heures au régime général se déclarent dans le même formulaire en ligne qui la déclaration mensuelle.
Il faut indiquer une ligne par employeur pour les heures au général avec le premier jour et le dernier jour travaillé mentionné dans la ligne et le nombre d'heures.
Ils ne font pas de différence entre les heures et cachets en intermittent et les autres pour calculer le nombre de jours travaillés non indemnisés.
Titre: Re : regime général et intermittence ( encore )
Posté par: christian le 05 Avril, 2010, 20:21:00 PM
Merci
Mais comment savent-ils que ce sont des heures RG et non VIII et X ?
merci
Titre: Re : regime général et intermittence ( encore )
Posté par: imago le 06 Avril, 2010, 07:41:43 AM
Ils n'ont pas besoin de le savoir, c'est juste pour calculer les jours indemnisables du mois.

En fait, ils ont les aem pour connaître les heures/cachets faits dans le cadre de l'intermittence et ce sont seulement ces heures qui pourront être prises en compte pour une prochaine ouverture de droits au titre de l'intermittence. Les heures en régime général ou autre ne rentrant de toute façon pas en ligne de compte.