Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: petite plume le 31 Mars, 2010, 12:42:01 PM

Titre: licence d'entrepreneur n°2 et cours de théâtre
Posté par: petite plume le 31 Mars, 2010, 12:42:01 PM
bonjour,

un lycée nous demande d'intervenir pour 5 ateliers théâtre...Mais est-ce que notre compagnie peut facturer des cours en étant en possession d'une licence n°2?(et nous rémunérer à l'heure sous le régime intermittent, bien entendu).
Merci
Titre: Re : licence d'entrepreneur n°2 et cours de théâtre
Posté par: Ankaa le 31 Mars, 2010, 21:34:05 PM
Bonjour,

bien sûr, votre compagnie peut facturer ces ateliers, si les statuts de la structure (asso ?) prévoient cette activité.

Par contre, comme il s'agit d'enseignement, pas question de déclarer les intervenants sous le régime de l'intermittence, mais au régime général, en tant qu'enseignants.