Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: tinez le 25 Mars, 2010, 12:32:49 PM

Titre: paiement provisoire régularisé
Posté par: tinez le 25 Mars, 2010, 12:32:49 PM
Bonjour
Le paiement provisoire régularisé est il un document qui atteste que la déclaration des dates et heures que j'ai fait au cour du mois sont bien validées et ne sont donc pas opposable dans les 2 sens

Cordialement
Titre: Re : paiement provisoire régularisé
Posté par: Arno_D le 25 Mars, 2010, 14:13:34 PM
le paiement provisoire il me semble est basé sur ta déclaration pour une grande part et ce qu'ont recu les assedics en télédéclaration de la part de tes employeurs
Titre: Re : Re : paiement provisoire régularisé
Posté par: tinez le 25 Mars, 2010, 14:49:31 PM
Citation de: Arno_D le 25 Mars, 2010, 14:13:34 PM
le paiement provisoire il me semble est basé sur ta déclaration pour une grande part et ce qu'ont recu les assedics en télédéclaration de la part de tes employeurs

Bonjour
je parlais du paiement Régularisé

Cordialement
Titre: Re : paiement provisoire régularisé
Posté par: imago le 25 Mars, 2010, 17:20:34 PM
Bonjour,

je crois que le paiement provisoire se base sur ta déclaration mensuelle et le paiement régularisé quand ils ont croisé ta décla et celle des employeurs.
Les deux documents nous parviennent d'ailleurs parfois à 1 jour d'intervalle....
De toute façon, ça veut dire que c'est le paiement définitif, à priori.
Titre: Re : paiement provisoire régularisé
Posté par: tinez le 25 Mars, 2010, 17:42:31 PM
Merci a tous
Cordialement