Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: andross le 04 Mars, 2010, 13:06:43 PM

Titre: Statut intermittent et droits d'auteur
Posté par: andross le 04 Mars, 2010, 13:06:43 PM
Bonjour,
Ma compagne est intermittente mais également auteure.
Jusque là, pas de problème, car ça ne lui rapportait absolument rien. Mais elle va prochainement éditer plusieurs ouvrages...
Comment devra-t-elle déclarer ses revenus perçus en tant qu'auteure au Pole emploi?
Est-ce que ça devra apparaître sur son actualisation mensuelle ou alors elle ne devra déclarer ces revenus qu'aux impôts?
merci de votre aide
Titre: Re : Statut intermittent et droits d'auteur
Posté par: sam858 le 04 Mars, 2010, 13:27:16 PM
je suis auteur moi-même et intermittent comédien
il faut déclarer les revenus sur les feuilles d'impots
a+
sam
Titre: Re : Statut intermittent et droits d'auteur
Posté par: imago le 04 Mars, 2010, 19:09:49 PM
Oui, comme dit sam, il faut seulement déclarer ces sommes (droits d'auteur) aux impôts, il ne faut pas les déclarer au polemploi.

D'ailleurs, en faisant une petite recherche sur ce forum avec "droits d'auteur", tu serais tombé sur un post qui donne les textes qui confirme cela
http://www.intermittent-spectacle.fr/forum/index.php?topic=1465.0
Titre: Re : Statut intermittent et droits d'auteur
Posté par: Malolo le 29 Novembre, 2010, 17:34:07 PM
Salut,
Les conseillers du Pôle Emploi sont très ambigus sur cette question. Tous disent qu'il faut déclarer TOUS les revenus, même s'ils ne contribuent pas à la caisse d'allocation spécifique au régime des intermittents. Car ton indemnité va dépendre du nombre d'heures travaillées en tant que salarié ET du montant que tu perçois pour d'autres types d'emploi.
En gros, c'est pas calculé dans ton indemnité, mais ça diminue le nombre de jours indemnisés. Et c'est considéré comme une recherche de travail, qui démontre ta bonne volonté etc.
Donc il faut déclarer, même s'ils n'ont aucun moyen de savoir un jour que tu as perçu tel ou tel montant en droits d'auteur. Certains me disent qu'il le faut, certains sont menaçants, d'autres suggèrent que c'est pas trop la peine, parce que c'est la galère pour les justifier après… D'autant plus qu'ils font leur calcul sur la base d'un smic (100¤ = 11 heures, disons, et non pas le temps effectif de travail).
D'autres expériences du genre ?