Bonjour
Dans le cadre d'un travail avec une école,suite à un de leur spectacle les artistes avec lesquels je travaille doivent intervenir pour écrire et enregistrer des chansons avec des enfants.
Ce travail ne débouchera pas sur un spectacle, je ne peux dons pas les rémunérer au cachet, mais en régime général.
Je suis entrepreneur de spectacle vivants, puis-je malgré tout les rémunérer au titre du régime général, et si oui, comment ??
L'école ne peut pas quant à elle leur faire des fiches de paie.
Merci
Bonjour,
Tu peux, mais il faut t'affilier aux caisses du régime général, et payer des cotisations légèrement différentes.
Si c'est appellé à se reproduire, ça en vaut la peine. Si c'est exceptionnel, c'est un gros boulot.
dans ce cas, je verrais plutôt si l'école ne peut pas les embaucher en chèque emploi service, ou associatif, ou si tu peux passer par une boite indépendante qui est déjà affiliée à toutes les caisses.
Merci pour ta réponse.
Autre soucis, les cdd, on ne peut pas les renouveler indéfiniment.
Hors, ce type de projets est appelé à se répéter...avec les mêmes musiciens qui par ailleurs tournent un spectacle jeune public;
D'où l'envie dêtre au contact des enfants des écoles.
Ce sont des cdd "missions" ? je ne sais pas si ce terme existe, et si donc ils sont renouvelables.
Merci pour la réponse.
Selon
l'Article D1242-1 du code du travail (http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idArticle=LEGIARTI000019668664&idSectionTA=LEGISCTA000018537454&cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=20090320), y'a plusieurs secteurs où on peut renouveler des cdd indéfiniment (ce qu'on appelle les cdd d'usage).
Voilà les secteurs qui à mon avis t'intéressent:
Citation6° Les spectacles, l'action culturelle, l'audiovisuel, la production cinématographique, l'édition phonographique ;
7° L'enseignement ;
Vu que les salariés sont embauchés par une entreprise du spectacle, avec un intitulé de poste adéquat, tu peux donc renouveller leurs cdd au régime gé indéfiniment
Merci beaucoup Viviane pour la célérité et la précison de tes réponses.
Amitiés
Christian
De rien ;)
Pour la célérité, c'est juste le hasard, y'a des jours où je passe la journée, voire la nuit devant l'ordi... alors quand y'a un bip qui dit "nouveau message", ben je vais y voir..