Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: tinez le 31 Janvier, 2010, 16:57:01 PM

Titre: Congés spectacle
Posté par: tinez le 31 Janvier, 2010, 16:57:01 PM
Bonjour a tous
Est ce que la cotisation aux congés spectacle par l'employeur  est obligatoire
si le cachet est fait en Guso
Cordialement
A+
Titre: Re : Congés spectacle
Posté par: viviane le 01 Février, 2010, 16:03:17 PM
Ben oui, les conges spectacle, c'est rien d'autre que les congés payés...
Titre: Re : Congés spectacle
Posté par: Ankaa le 03 Février, 2010, 15:44:47 PM
La cotisation aux CS n'est pas obligatoire si l'employeur est un particulier, mais dans ce cas, il est tenu de verser 10 % du salaire brut au titre des congés payés.

:)
Titre: Re : Congés spectacle
Posté par: davchristo le 01 Mars, 2010, 07:38:19 AM
Bonjour,

J'aurai une petite question, concernant le feuillet Guso destiné aux congés spectacle : Est-ce qu'il faut leur envoyer la copie du feuillet, à chaque fois qu'un cachet est réalisé, ou tout en une fois à la fin de la période de référence des 10 mois et demi, lorsque les 43 cachets sont réalisés (comme pour les feuillets destinés aux assedics pour débloquer le dossier ou renouveler) ?

Merci!
Titre: Re : Congés spectacle
Posté par: DAVID CHAUVEL le 01 Mars, 2010, 08:09:21 AM
Bonjour,

Il ne faut rien envoyer au CS, connecte toi avec ton compte sur leur site et vérifie toutes les périodes enregistré chez eux et n'envoie lors de ta demande de congé que les feuillets manquants de periodes non enregistré chez eux.

David