Bonjour à toutes et à tous
Quelqu'un pourrait-il me donner un petit renseignement ?
Avec notre association, nous venons de déposer pour la première fois une demande de licence d'entrepreneur du spectacle.
Ma question est la suivante : peut-on, dès à présent, commencer à rémunérer nos intervenants intermittents du spectacle en cachets (en précisant que la licence est en cours d'obtention...) ?....
Merci pour tous les renseignements que vous pourrez m'apporter et...
Bonne année 2010
Bonjour,
je ne sais pas trop. Le mieux est de demander à la Drac de ta région.
Lorsque j'ai fait ma demande il y plus de 2 ans la DRAC m'avait permis de démarrer sans attendre la décision de la commission car j'étais en train d'organiser un festival que le Guso ne pouvait donc pas couvrir et que mon dossier ne semblait pas poser de problème. Ne pouvant pas donner de numéro de licence j'avais indiqué sur tous les documents "demande de licence en cours". Il vaut mieux je crois leur demander car ils sont assez ouverts.
Fred