Bonjour,
Je suis comédienne et travaille pour une compagnie qui m'emploie au cachet pour les répétitions et les représentations qu'elle donne. Je vais donner des cours de théâtre en Conservatoire (Municipal sans agrément d'Etat). La ville dont dépend ce conservatoire à refuser de m'employer contractuellement. C'est donc à la compagnie de facturer les heures et de me payer. (Sachant qu' avec ce système là il y a peu de chance que ces heures de cours soient prises en compte pour la recherche des heures lors du recalcul de mon statut !! Bref!!!)
Cette compagnie n'a jamais payé d'Heures au régime général et la boite qui leur fait les payes d'intermittents ne fait pas de régime général.
Pourriez-vous m'aiguiller sur le mode de paiement, quel genre de contrat faut-il établir et existe-t-il des structures qui fassent ce genre de paiement? les "chèques emploi association" sont -il un moyen de paiement?...
Merci de m'aider
Nanou
Ben, "cheque emploi association", je savais même pas que ça existait, mais ça a l'air d'être une bonne solution. Ils ont sûrement un site, fais-y un tour.
Après, si ton employeur fait déjà des payes, (il a donc siret, licence, etc...) pas sûr qu'il y ait droit.
Je crains que, pour lui, la seule solution soit de se renseigner sur les caisses, paperasses, taux de cotisations etc... à remplir pour déclarer quelqu'un au regime gé.
Bonjour,
en effet, sur du régime général, il est fort probable, et la solution est la meilleure, de passer par le système du Chèque Emploi Associatif : moins de paperasse parce que déclaration unique, et tu es dans les clous sur de l'enseignement déclaré au régime général.
La seule condition est l'effectif salarié de ton asso, mais ils ont relevé le seuil donc il est bien possible qu'elle puisse utiliser ce système.
Plus d'infos sur le site officiel (http://www.cea.urssaf.fr/ceaweb/informatif/accueil/accueil.do;jsessionid=b0t5K6kN0pL27PmjmlJjQCHlMf4TP6GfgfSMTypTdyJgfnNdCzF2!-2128632372)
Merci de votre réponse . Je continue à creuser la question. Si vous avez d'autres tuyaux n'hésitez pas. Nanou