Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: orlane63000 le 22 Août, 2009, 10:04:43 AM

Titre: les declas
Posté par: orlane63000 le 22 Août, 2009, 10:04:43 AM
salut

j'ai commencé a monter mon dossier au mois de mai, je m'en sors plutot pas mal, je dois jouer dans un bar prochainement et le patron m'a demandé de m'occuper de la decla jusqu'a present les employeurs passaient par le guso et tout etait reglé mais la je suis perdu je ne sais comment faire pour me declarer !
si quelqu'un pouvait m'eclairer
Titre: Re : les declas
Posté par: imago le 22 Août, 2009, 17:10:24 PM
Salut,

Un intermittent ne peux pas faire sa propre déclaration, comment le pourrait-il?

Il faut que l'employeur passe par le guso pour une déclaration directe ou se faire facturer la prestation par une assoc ou une entreprise qui puisse engager des intermittents (avec le bon code naf etc.). Si tu en connais, tu peux t'adresser à eux pour savoir s'ils font ça. Auquel cas, ils prendront leur marge, calculeront le coût global de ton salaire (net et cotisations salariales et patronales) et ajouteront la tva. Je pense que ça risque de coûter bien plus cher à ton patron de bar.
Dans le cas ou la somme allouée à l'intervention est fixe, c'est toi qui risque d'y perdre dans ce cas.
Titre: Re : les declas
Posté par: Ocean le 23 Août, 2009, 20:14:30 PM
Bonsoir,
Tu peux demander le N° de siret le code APE, addresse, etc de ton employeur et téléphoner au guichet unique pour affilier ton employeur il recevra ensuite le dossier entre 8 et 10 jours et une lettre précisant le n° d'affiliation au GUSO.

Bon il est vrai ce n'est pas la démarche habituelle mais le plus souvent ilsne connaissent pas le GUSO dans 7o% des cas enfin pour mon cas.
Alors il m'arrive de faire ainsi car certain employeur préfère prendre des mecs au black.
Il ne faut pas oublier la DPAE il faut l'envoyer 48 heures avant la presta.
Bonne soirée

Titre: Re : les declas
Posté par: Ankaa le 24 Août, 2009, 07:17:17 AM
Affilier le bar au Guso, potentiellement contre la volonté du patron, ce n'est pas une bonne idée ;)
Titre: Re : les declas
Posté par: Ocean le 24 Août, 2009, 10:34:03 AM
Salut Ankaa,

Je viens de lire ton post, effectivement, il faut qu'il demande à son employeur si il peut l'affilier cela est bien normal, comme il lui à dit qu'il fallait qu'il s'occupe de la décla cela devrait être bon. Et passer par le GUSO et le moyen le moins coûteux.

Musicalement   ;)