Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: Rikta le 15 Août, 2009, 15:21:25 PM

Titre: Soucis code metier aem
Posté par: Rikta le 15 Août, 2009, 15:21:25 PM
Bonjour à tous,
Voila 6 mois que je suis en recalcul, après pas mal de soucis d'aem manquantes, voila 2 mois que les assedic et le centre de recouvrement bloquent sur une date. Sur l'aem de la date en question, le code du métier ne correspond pas à un métier du spectacle. Donc c'est interminable, mon banquier voit rouge, surtout en cette période estivale ou le boulot ne court pas les rues.
Que faire?
Ils me disent qu'ils ne peuvent pas modifier ou annuler l'aem en question (J'aurai suffisamment d'heures sans elle.) Je trouve ça un peu hallucinant. Avez vous une solution?
Merci d'avance!
Titre: Re : Soucis code metier aem
Posté par: La Fripouille le 15 Août, 2009, 17:57:13 PM
Salut,

l'employeur qui te l'a donnée, cette aem, il peut intervenir, lui! c'est d'ailleurs par là que je te propose d'aller.

Frip'
Titre: Re : Soucis code metier aem
Posté par: Rikta le 15 Août, 2009, 21:14:12 PM
Ouais j'y avais bien pensé, mais impossible de le joindre...!
Très bizarre. Je me demande si la prod n'a pas fermé.
Titre: Re : Soucis code metier aem
Posté par: La Fripouille le 17 Août, 2009, 09:28:05 AM
Qu'as-tu comme infos sur lui (siret, ape, urssaf...)?

A partir de là, tu peux contacter l'INSEE (qui attribue les num de SIRET) pour leurs demander ce que devient ton employeur. Par contre, c'est peut-être payant, mais ça ne coûte rien de les appeler.

Avec un peu de chances, tu peux aussi tomber sur quelqu'un de sympa (ça m'arrive des fois) chez URSSAF, qui à partir du num de ton employeur te dira les dernières activités enregistrées.

A partir de là, on arrive dans un boulot de détective privé, chapeau et pipe, et faut fouiller. J'essaierais l'insee...

Et sur le site des Congés Spectacles, cette date est enregistrée???

Bon courage!

Frip'
Titre: Re : Soucis code metier aem
Posté par: lila le 25 Août, 2009, 15:55:46 PM
Tu peux renvoyer les assedic à leurs propres contradictions et à leur absence de vérification préalable. Pour cela utilise la circulaire assedic pages 70 et suivante sur les vérifications préalables. Tu peux toujours tenter. Le CNCS  doit informer l'employeur que l'activité ne relève pas des anexes 8 et 10 et l'assedic dont tu dépends devrait faire de même pour toi. (voir point 1.2.3 de la note technique N° 2)
Lila
Titre: Re : Soucis code metier aem
Posté par: Ankaa le 25 Août, 2009, 19:25:40 PM
Mais... le CNCS informe ;)

C'est écrit sur l'espace perso Internet de chaque employeur, et régulièrement, ils envoient un courrier avec les appels de cotisations mensuels. Après, vont-ils dire, ils ne sont pas responsables si les employeurs ne vérifient pas les libellés des professions qu'ils utilisent.