Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: andross le 18 Juin, 2009, 12:44:51 PM

Titre: Calcul Paiement provisoire
Posté par: andross le 18 Juin, 2009, 12:44:51 PM
Bonjour,

Au risqe d'ouvrir un ènième poste sur le même sujet, je me lance, car j'ai fait des recherhes et n'ai pas trouvé de réponse.
Ma compagne vient d'ouvrir ses droits intermittents au 8 Mai. Elle touche une indemniation journalière de37.43¤.
Seulement, pour la ériode du 8 mai au 31 mai, elle n'a touché que 898 ¤ et des poussières...Hors, elle n'a eu que 2 cachets (plus 3 entre le dépôt du dossier et la date de prise en compte...) en mai...
Et même en comptant 5 cachets, pourquoi suppriment-ils 7 jours d'indemnité?
Quelle est la formule de calcul des assedic? (qu'elle comprenne un peu mieux!)

Merci beaucoup.
Titre: Re : Calcul Paiement provisoire
Posté par: sonar le 18 Juin, 2009, 17:06:49 PM
Bonjour,

pour tout ce qui est calculs, règles de base... je te conseille vivement d'imprimer ceci (http://www.cnt.asso.fr/juridique/fr/intermittents4.pdf).

(Perso, il y a déjà eu une "erreur" de ce type, réglée par la suite via mail)
Titre: Re : Calcul Paiement provisoire
Posté par: Ankaa le 18 Juin, 2009, 17:26:43 PM
Bonjour,
alors déjà, ces 37,43 ¤ journaliers, sont-ils ceux notifiés sur le courrier du pôle-emploi ?
Si c'est ça, il y a fort à parier que de ce montant sont déduites des cotisations (Retraite complémentaire, CGS, RDS) donc l'allocation nette à payer est moindre.

Ensuite, le mode de non-indemnisation n'est pas fait sur la base : 1 cachet déclaré = 1 jour non indemnisé, mais sur la formule de calcul suivante (pour l'annexe X)

Jours non indemnisables = (nombre d'heures travaillées* x 1,3) / 10
* 1 cachet = 12 heures

soit : (pour 5 cachets)
(60 x 1,3) / 10 = 7,8 -> arrondi à l'inférieur, donc 7 jours non indemnisés.
Titre: Re : Calcul Paiement provisoire
Posté par: andross le 19 Juin, 2009, 08:26:54 AM
Merci beaucoup, on y voit déjà un peu plus clair...
Le montant est celui figurant sur le site assedic...toujours aucun courrier reçu... ???
Titre: Re : Calcul Paiement provisoire
Posté par: Ankaa le 19 Juin, 2009, 11:26:09 AM
Il y aura le courrier de notification, et aussi, chaque mois, le courrier d'avis de versement, qui détaille les prélèvements obligatoires (retraite complémentaire et éventuelles CGS/RDS). Petit détail sur ces avis de versements : ils notifient également le solde de droits à percevoir, c'est une information précieuse pour savoir où en en est de son dossier :)