Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: manstud le 19 Avril, 2009, 09:41:42 AM

Titre: GUSO & Code Naf Particulier
Posté par: manstud le 19 Avril, 2009, 09:41:42 AM
Bonjour,

je suis musicien,

je fais bientôt l'objet d'une embauche par un particulier, nous avons procédé à son inscription au GUSO, mais au moment de remplir la DPAE, je coince sur le renseignement de son code NAF/APE à 5 caractères. Je ne parviens pas à accéder au site de l'Insee pour obtenir ce code.

Bref, via un lien Wikipédia, je tombe, par déduction, sur cette page :
http://recherche-naf.insee.fr/SIRENET_ClassesNaf%5C9820.htm

Ai-je bon ?
Titre: Re : GUSO & Code Naf Particulier
Posté par: Ankaa le 19 Avril, 2009, 11:38:53 AM

Le site de l'Insee est en carafe depuis des mois. A la rigueur, pourquoi ne pas téléphoner au guso ?
Parce qu'avec l'affiliation, c'est le genre d'infos qu'ils DOIVENT donner.
Titre: Re : GUSO & Code Naf Particulier
Posté par: manstud le 20 Avril, 2009, 10:06:45 AM
Merci Ankaa,

réponse obtenue ce matin. Il est vrai que cette info pourrait être relayée sur le courrier d'affiliation que le GUSO envoie à l'employeur particulier lors de son adhésion.

Bref, donc, pour information, ce code NAF est : 9810Z
Titre: Re : GUSO & Code Naf Particulier
Posté par: Ankaa le 20 Avril, 2009, 21:53:54 PM
Merci pour l'info, manstud !  :D
Titre: Re : GUSO & Code Naf Particulier
Posté par: Nessie le 23 Août, 2013, 12:17:29 PM
Attention, le code n'est pas 9810Z mais 9820Z

Le 10 c'est pour les ménages, producteurs de BIENS et pas de SERVICES qui est le 20