Peut-on payer un cachet (12h) pour une répétition générale, la veille d'une première?
La réponse est dans ta Convention collective. Regarder La cc dont dépend le salarié, l'annexe concernant la fonction du salarié, les tarifs à jour... etc
et si pas de CC applicable ? en l'espèce : code du travail
que faire?
Pas de CC applicable, c'est rarissime... parce que la plupart des CC du spectacle sont étendues, ce qui fait que si tu rentres dans le champ d'application de la CC tu dois l'appliquer, que ça te plaise ou pas.
A toi donc de chercher de laquelle tu dépends
Quoi qu'il en soit, le fait qu'un cachet soit compté à 12h n'a rien à voir avec le temps de travail.
Si c'est vraiment le code du travail qui s'applique, tu peux payer un cachet de 12H, mais le salarié ne peut pas travailler 12H.
Donc, sur le contrat de travail tu mets:
salarié rémunéré au cachet , montant du cachet: XXXX:
Temps de travail effectif: XXXX
Tu saisis la nuance?
Et j'ai oublié un truc: on paye pas "un cachet de 8h" ou "Un cachet de 12H" On paye un cachet, point. Et on spécifie sur le contrat de travail: paiement au cachet. Et sur la feuille de paye on note le nombre de cachets , pas les heures. Après, c'est la durée du contrat de travail qui détermine s'il est compté à 8h ou 12h par les assedics.
C'est un vaste sujet, sur lequel plein de conneries circulent, et j'ai pas le temps de le traiter en profondeur , mais je le ferai dès que j'ai le temps, parce que les rumeurs qui circulent, c'est du grand n'importe quoi..