Bonjour,
J'aimerai savoir si une association peut embaucher des intermittents du spectacles
pour des ateliers théâtre (artiste) ou ateliers vidéo (techniciens).Si oui, y a t'il un nombre d'heures maximum à ne pas dépasser?
D'après ce que j'ai entendu, les intermittents n'ont pas le droits de faire des ateliers, seul les salariés CDD
relevant du régime général serait concernés?????
merci beaucoup de me répondre,
Si, bien sûr les intermittents peuvent faire des ateliers. Seulement, ils doivent impérativement être déclarés au régime général, et non au régime intermittent.
Les heures d'enseignement (déclarées comme telles, donc, au régime général) peuvent compter dans un dossier intermittent, mais sous conditions :
- seulement si l'intermittent n'arrive pas à ses 507 heures,
- dans la limite de 55 heures,
- si l'employeur répond à certaines conditions.
merci beaucoup pour ses éclaircissements!!!
Par contre, quelles sont les conditions pour l'employeur
si vous les connaissez bien sûr.
A bientôt j'espère.