Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: sam858 le 28 Janvier, 2009, 10:33:09 AM

Titre: validation d'un feuillet
Posté par: sam858 le 28 Janvier, 2009, 10:33:09 AM
Juste un info:

j'ai travaillé ( je suis en annexe 10)en tant qu'artiste pour un festival: 2 prestations: 2 cachets.
j'ai eu mon feuillet guso et j'ai été réglé ,mais il s'avére que  les organisateurs n'ont pas payé les charges Guso donc les cachets ne sont pas validés.
J'ai fourni le feuillet aux asssedics.
Si les organisateurs ne réglent pas les charges , est-ce que les cachets vont compter pour mon dossier ?

merci pour vos réponses
Titre: Re : validation d'un feuillet
Posté par: christian01 le 28 Janvier, 2009, 12:27:25 PM
Bjr.
Manque de précisions !

Plutôt poser la question aux Assedic,  tu dis " non validés " ,  par Assedic ?

Ca arrive souvent, et vu le suivi des dossiers, en general pas de rectif rétro-actives pour un réglement des charges tardif, à mon avis tu l'as dans le baba.

Ces cachets  douteux sont à mettre entre parenthèses, ou  par précaution en supplément des 507h lors de ta prochaine demande.
Titre: Re : validation d'un feuillet
Posté par: Ponyo le 28 Janvier, 2009, 13:39:51 PM
Bonjour,
Dans la logique des choses, le salarié n'est jamais tributaire des erreurs de l'employeur, ou de ses magouilles si c'est le cas. Tes heures sont censées compter puisque tu as ton contrat mais elles ne seront pas validées si  le dossier est en attente de régularisation.
J'ai eu le cas sur ma première ouverture de droits, les employeurs avaient utilisés un ancien carnet avec le mauvais code siren, la personne qui a étudié mon dossier a réussi à corriger le problème sur l'informatique en lançant une procédure de régularisation. Par contre je n'ai pas encore touché les CS pour cette date (bientôt trois ans!!!).
Le seul problème que tu auras sera de rencontrer quelqu'un aux assedics/pole emploi.
Titre: Re : validation d'un feuillet
Posté par: sam858 le 28 Janvier, 2009, 17:56:29 PM
Merci pour vos précisions
je viens d'apprendre que les assedics ont fait préssion sur l'employeur qui du coup à régler les charges au Guso, donc cachet validés.
Pour une fois que je peux dire du bien des assedics je le dis.
meric pour vos réponses

a+
sam