Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: benky le 31 Décembre, 2008, 19:59:35 PM

Titre: Rejet incompréhensible de ma demande d'allocation
Posté par: benky le 31 Décembre, 2008, 19:59:35 PM
bonjour bonjour

voila je vous écrit parce que je suis perdu,
apres avoir effectué mes heurs en tant que Storyboarder pour 1 boite d'animation je me suis inscrit aux assedics
et c'est dernier ont mit 3 mois pour étudier mon dossier

il y a eu plusieur erreur
-Probleme sur mes Aem que lagence d'expert comptable a rempli pour mon patron...
-c'était maqué Character designer et maintent c'est remplacé par  storyboarder

et aujourdhui tout a été rectifier et renvoyé au Garp mais malheureusement ils disent que

-----L'emploi pour lequel vous avez été ocuupé n'appartient pas a la liste des fonctions defiinies par secteur d'activité relative au champ d'application de l'annexe VIII

alors que storyboarder rentre en compte... "sur les fiches aem c'est marqué Story-boarder" je me demande si ça peut poser un probleme

----- Je vous informe que votre passé professionnel a été actualisé en consequence et que les périodes de travail accomplies chez cet employeur ont été requalifiées en annexe IV (travailleur intermittent hors cinema spectacle)

est ce quil y aurait des personnes qui seraient dans le meme cas de figure que moi et est ce quil est possible de faire quelque chose concernant ma situation

et en toute sincérité je suis démoralisé...

merci beaucoup
Titre: Re : Rejet incompréhensible de ma demande d'allocation
Posté par: bosley80 le 31 Décembre, 2008, 20:23:17 PM
Quel est le code APE de ton employeur ?
Si storyboarder est bien reconnu, il faut que ton employeur ai l'un des codes ape suivants : 92.1 A, 92.1 B, 92.1 C, 92.2 B
Titre: Re : Rejet incompréhensible de ma demande d'allocation
Posté par: FLORALIE le 01 Janvier, 2009, 17:15:57 PM
Attention, les codes naf (APE) ont été modifiés début 2008.
Voir la liste sur le site des assedic :

http://info.assedic.fr/unijuridis/index.php?chemin=%2Fntc%2Fntc168-1.xml&idPage=e597a6b6e70200e69cca9c81060c6ea3

Si ton employeur n'a pas le bon code, effectivement, tu ne peux pas prétendre à l'annexe 8.
Titre: Re : Rejet incompréhensible de ma demande d'allocation
Posté par: benky le 04 Janvier, 2009, 20:05:23 PM
Bonjour

merci beaucoup pour Vos réponse

alors oui mon employeur a le bon code naf

921 C soit 5911C   

Production de films pour le cinéma

---

Alors la j ene comprend pas pourquoi ils m'ont refusé ma demande...
ou est l'érreur...

merci beaucoup!!
Titre: Re : Rejet incompréhensible de ma demande d'allocation
Posté par: Ankaa le 04 Janvier, 2009, 21:19:25 PM
Ben 5911C, ça correspond aussi à :

CitationProduction de films d’animation

L’activité de l’employeur doit être répertoriée par les codes NAF suivants :
59.11 A Production de films et de programmes pour la télévision (uniquement animation) ;
59.11 B Production de films institutionnels et publicitaires (uniquement animation) ;
59.11 C Production de films pour le cinéma (uniquement animation) ;
59.12 Z Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision (uniquement studios d’animation).


Et dans la liste des professions "Production de films d'animation" il  n'y a pas "storyboarder". Dans ton premier post, tu dis que tu as bossé pour une boite d'animation. Pour le coup, il ne s'agit pas de production de film pour le cinéma, vu qu'en début de liste, il est donné la définitiion :

CitationProductions cinématographiques

L’activité de l’employeur doit être répertoriée par le code NAF suivant :
59.11 C Production de films pour le cinéma - sauf studios et animation.

Maintenant, tout dépend, dans les faits, ce que fait la boite qui t'a embauché. Je ne suis pas spécialise de l'audiovisuel (je suis dans le spectacle vivant), mais c'est toujours un début de piste pour expliquer le couac.

NB : j'ai repris la liste des fonctions des Assedic, dont Floralie a donné le lien plus haut.