Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: unesourisverte le 20 Octobre, 2008, 02:14:46 AM

Titre: INTERMITTENT & GERANT NON REMUNERE
Posté par: unesourisverte le 20 Octobre, 2008, 02:14:46 AM
Bonjour,

Mon mari a crée sa boite d'édition de livre en 2004. Depuis cette date il n'a jamais pu prendre un salaire ou se payer, même pas rembourser ses notes de frais. Bref, il a repris une activité professionnelle intermittente afin de gagner des petits sous en attendant un jour de pouvoir se payer.

Bref ma question est la suivante. Dans la mesure ou sa société ne peut pas lui donner de salaire depuis 4 ans si il fait ses 507 heures pourras t-il du coup bénéficier du statut d'intermittent ? Doit-il passer en commission pour cela ?

Si quelqu'un peut m'éclairer sur ce cumul d'activité.

Je vous en remercie par avance
Roxy




Titre: Re : INTERMITTENT & GERANT NON REMUNERE
Posté par: FLORALIE le 20 Octobre, 2008, 07:02:03 AM
Nous avons déjà débattu à ce sujet sur le post suivant :

http://www.intermittent-spectacle.fr/forum/index.php/topic,441.0.html

Tu auras donc certainement la réponse à ta question.

Le mieux est de contacter aussi les assedic, en espérant que ton époux tombera sur une personne compétente pour te répondre et t'adresser les documents adéquats à remplir.

Bon courage

Floralie
Titre: Re : INTERMITTENT & GERANT NON REMUNERE
Posté par: unesourisverte le 20 Octobre, 2008, 12:26:12 PM
merci à tous pour ces précieux renseignements.
je vais me pencher dessus sérieusement.

roxy