:DBonjour à tous,
Tout d'abord, je voudrait témoigner de l'ouverture récente de mes droits an.10, que j'attendais depuis sept. 2007, suite à une entrevue avec le député de notre région (Drôme). Ces droits étaient sans cesse refusés (ré-admossion), et comme par magie, acceptés d'un coup !
Mais ma question ne concerne pas ce sujet :
Est-ce que quelqu'un peut confirmer de source sûre que l'on ne peut ré-utiliser des cachets pour une ré-ouverture de droits, qui sont dans les 319 jours précedents, mais qui ont déjà servi pour l'ouverture des droits précedents?
J'aimerais avoir oui ou non comme réponse, ça me suffit!
Merci à vous
Xavier
Non on ne peut pas !
C'est clair, les cachets ne peuvent servir qu'une seule fois.
Donc, c'est NON
Merci de votre réponse on ne peut plus claire!
Non, ce n'est pas possible, au titre de l'ARE. Par contre, des cachets qui ont donné droit à l'ARE peuvent être ré-utilisés sur une Allocation Transitoire.