Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: gina le 24 Juin, 2008, 17:44:38 PM

Titre: besoin d'aide je suis perdue avec ce statut
Posté par: gina le 24 Juin, 2008, 17:44:38 PM
hello je debarque dans un monde qui me parrait super compliqué.
Quelqu'un pourrait-il m'eclairer?
J'aimerai savoir si on peut cumuler des heures en tant que documentaliste audiovisuel (environ 300 heures) avec des droits d'auteur, sachant que j'ai ecris des textes pour des émissions pour les quels j'ai touché un forfait global pour l'ensemble.
La problème est que tout cela depasse les 10 mois puisque j'ai composé ces textes en 2007 et travaillé comme doc dès janvier 2008!
merci à ceux qui sauront me dire!
Titre: Re : besoin d'aide je suis perdue avec ce statut
Posté par: abbesses le 24 Juin, 2008, 23:18:55 PM
Bonsoir,

Je lis ton post et il me semble que le métier de documentaliste ne fait pas partie des métiers du spectacle répertoriés à la nomenclature des assedics. Je pense que tu as plutôt eu une succession de contrats de type CDD, mais je ne suis pas sûr que ça te permette d'ouvrir des droits à l'intermittence (même si tu avais le nombre d'heures requis)

Par ailleurs, les droits d'auteur ne peuvent pas être convertis en heures de travail pour les assedics.

Quelqu'un a-t-il un autre son de cloche ?... (à suivre)
Titre: Re : besoin d'aide je suis perdue avec ce statut
Posté par: FLORALIE le 25 Juin, 2008, 09:07:03 AM
Bonjour,

En effet, la
Titre: Re : besoin d'aide je suis perdue avec ce statut
Posté par: FLORALIE le 25 Juin, 2008, 09:17:36 AM
En effet, la fonction "documentaliste" ne figure nulle part. Il faut d'autre part que l'employeur ait le bon code NAF pour être un employeur d'intermittent (sauf si c'est un employeur du type un particulier qui est passé par un organisme du type GUSO).

Je n'ai jamais entendu dire que les auteurs pouvaient passer leurs "droits" en heures d'intermittence.
Dans le cas précis, soit ils touchent un forfait en abandonnant leurs droits à la diffusion, soit un forfait + une somme à chaque  diffusion public (tout dépend du contrat d'orgine).

Je travaille avec des auteurs ou des musiciens contemporains qui vivent (enfin, façon de parler) de leurs droits d'auteur ou de compositeur (Reversés par la SACD ou la SACEM)