Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: val2rie le 28 Mai, 2008, 13:53:43 PM

Titre: Technicien et artiste sur une même manifestation ?
Posté par: val2rie le 28 Mai, 2008, 13:53:43 PM
Bonjour à tous,
ravie de vous retrouver.
Je dois employer un intermittent (micro structure!!!), qui en l'espace d'une dizaine de jours sera tantôt accessoiriste, tantôt comédien sur le même spectacle. Si je fais les choses bien : je dois lui faire 2 contrats, 2 fiches de paies et je fais aussi 2 DUE pour la même personne, sur la même période ?
C'est bien cela ?
Je ne peux pas par exemple faire qu'un seul contrat et qu'une seule DUE qui récapituleraient tout ?

Merci pour d'éventuelles infos , et continuez, c'est bien de voir que l'on est pas seul à galérer !
Titre: Re : Technicien et artiste sur une même manifestation ?
Posté par: FLORALIE le 29 Mai, 2008, 09:12:01 AM
Bonjour,

Je suppose que le travail de technicien est avant la ou les représentations ?
Tu dois effectivement faire deux contrats distincts avec les DUE, fiches de paie et AEM correspondants avec des dates non similaires.

L'abattement des 25% ne pourra être effectué que sur le travail de comédien et avec son accord préalable.

Titre: Re : Technicien et artiste sur une même manifestation ?
Posté par: val2rie le 29 Mai, 2008, 13:25:02 PM
Dans les périodes de répétition vont s'intercaler des périodes de fabrication d'accessoires.
Mais je suppose que je ne peux pas faire une DUE qui se termine par exemple le 13 du mois et une autre DUE pour la même personne qui commencerait par exemple le 11 ?
Titre: Re : Technicien et artiste sur une même manifestation ?
Posté par: FLORALIE le 29 Mai, 2008, 17:03:16 PM
En fait, cela me parait un peu compliqué en effet.

Le mieux c'est d'appeler ton antenne assedic spectacle qui pourront te répondre normalement.

Si les dates sont différentes, tu fais un contrat type "répétitions", en indiquant les dates :
  ex : répétitions pour le spectacle "ZZZZ" par service de 4 heures soient
        - les 01,02, 07, 10 juin 2008 ...

et un autre contrat en tant que technicien :
        - les 03, 04 et 13 juin 2008.

et un contrat pour la représentation le 20 juin ...

Ce ne sont bien sûr que des exemples.




Titre: Re : Technicien et artiste sur une même manifestation ?
Posté par: val2rie le 29 Mai, 2008, 21:23:08 PM
En fait le plus simple, c'est de revoir mon calendrier !

Cependant, il est vrai que si l'on veut être clean, ça devient compliqué du fait que l'on fait tout nous même ; par conséquent, la tentation c'est de ne déclarer qu'une activité : artiste en l'occurence puisqu'il y a représentation !
donc je fais passer les heures de création de décors et accessoires en services de répétitions! Qu'est-ce que ça change au final ?

Je ne peux pas m'empêcher de penser que ce régime est trop compliqué, trop compartimenté ( le technicien des lumières par ex n'est-il pas là lui aussi les soirs de représentation !)
Peut-on être régisseur lumière sans être artiste ?
et pour nous qui intervenons sur tous les domaines de la création ... on ne peut pas faire 3 fiches de paie en 1 mois pour la même personne alors qu'elle est intervenue à différents niveaux de la création...

D'autant qu'il est impossible objectivement de payer toutes les heures dédiées à une création ....

En tout cas merci ... on continue tant que ça roule ....
Titre: Re : Technicien et artiste sur une même manifestation ?
Posté par: val2rie le 03 Juin, 2008, 13:50:43 PM
Bon je m'emporte par moment, mais c'est vrai que c'est compliqué  8)
En fait, mon seul but c'est d'être dans la légalité, de favoriser la création de beaux spectacles et de permettre à mon intermittent de vivre de son art.

Donc je reviens sur les conneries que j'ai écrites plus haut, il faut donc bien faire une DUE, fiche de paie, AEM, pour chaque période d'emploi dans le même mois (cf dixit Assedic sur http://info.assedic.fr/employeurs/index.php?idmenu=132&idarticle=14&chemin=105%7C132%7C :
"Pour chaque prestation de travail effectuée dans le mois  (quelle qu'en soit la durée), vous devez établir une Attestation employeur mensuelle (AEM) par salarié concerné et l’accompagner du paiement des contributions afférentes. "

Donc je dois aussi faire la distinction dans mes DUE, fiches de paie et AEM entre les services de répétition et les représentation : afin qu'il n'y ait pas la possibilité pour les Assedic de requalifié des cachets isolés en cachets groupés ...

Si j'ai bien tout compris  :)

Pour l'anecdote : la première fois que je suis allée voir l'Urssaf et les autres organismes pour les affiliations de l'association, ils m'ont dit qu'on était dans une phase de démarches simplifiées : je n'ose même pas imaginé ce que c'était avant, ...  :D