Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Vos droits => Discussion démarrée par: clownbidouille le 18 Mai, 2008, 11:55:10 AM

Titre: kbis et assurance pour les artistes ?
Posté par: clownbidouille le 18 Mai, 2008, 11:55:10 AM
Bonjour, à vous tous

j'ai reçus de la part d'un teneur d'établissement chateau de la groulais en loire atlantique une lettre me demandant un kbis et assurance professionnel, pour travail chez lui et me reconnander à ses clients.

le chateau se réfère au fepases.com, un syndicat de DJ.
ce même organisme fepases nous a télléphoné en nous menaçant, de travail illégal de concurance déloyalle.....
menaces....
nous attendons une sois disans lettre recommandée..

je suis musicien chanteur,clown, magicien et ventriloque, et professionnel depuis 18 ans,.....
je lui ai répondu que je suis salarié des organisateurs qui m'emploi, et en mesure de lui présenter un contrat de travail, feuillet guso par artiste.... et medecine du travail...

mais me réclame haut et fort kbis et assurance....sinon rien
et me déliste des professionnels du spectacle
est obligatoire une assurance professionel ?

le chateau craint les accidents avec nos sono,lumieres et micro...

j'ai deux date à effectuer chez lui, et je me demande que faire s'il refuse que j'honore mes contrats .....
j'attends avec impatiance vos reponces

musicalement votre

patrick
Titre: Re : kbis et assurance pour les artistes ?
Posté par: Gio le 18 Mai, 2008, 21:12:52 PM
Bizarre comme situation, en tant qu'intermittent, tu n'as pas besoin à avoir de structure-employeur (et pas le droit non plus), donc pas de Kbis ... Surtout que même si tu bosses avec une asso, celle ci n'aura pas de kbis, car cela ne concerne que les entreprises inscrites à la chambre de commerce...
C'est lui ton employeur, donc a lui d'avoir une structure légale pour t'employer, et l'assurance qui va avec, et accessoirement un kbis (même si je n'en vois pas l'intérêt d'ailleurs) ...

A mon humble avis, il te prends pour un prestataire de service (type boite de location de matos, et soirée clé en main), mais pas pour un artiste intermittent ...

Ce que je ne comprends pas c'est pourquoi le Fepasse réagit comme ca ? Que t'on t'il dis exactement ?