Le Forum des Intermittent du Spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: motionpictureman le 06 Février, 2008, 14:15:18 PM

Titre: URGENT!!! Cachets et rétroactivité
Posté par: motionpictureman le 06 Février, 2008, 14:15:18 PM
Bonjour à tous,
je suis nouveau ici.
Voilà je suis employé par une asso depuis quelques jours en tant que musicien sur un projet, mais celle-ci n'a pas encore fait de DUE (déclaration d'embauche) car elle n'était pas sure de pouvoir me payer. Maintenant que les fonds sont arrivés, elle pourrait me payer en cachets à partir de la semaine prochaine mais cela ne m'arrange pas car il me reste très peu de temps pour finir mon quota d'heures afin de devenir (enfin) intermittent.
Bref ma question est la suivante: est-il possible de faire une DUE (ou en tout cas des cachets?) de manière rétroactive? c à dire de déclarer des jours de boulot faits il y a 15 jours?
Je vous remercie d'avance, je précise que c'est très urgent...
Titre: Re : URGENT!!! Cachets et rétroactivité
Posté par: choligths le 06 Février, 2008, 19:40:28 PM
Salut,

Ton employeur doit dair une DPAE au moins 48H avant l'embauche. Il se peut qu'il ne le fasse pas. Dans ces cas là,  il doit le faire dès que possible soit par le bias du guso soit par l'ursaff dont elle dépend. Cela ne joue pas sur les déclarations même si l'employeur fait la DPAE après l'embauche. Dans tous les cas, il FAUT LA FAIRE MEME APRES LE CONTRAT.

Bon courage

Choligths
Titre: Re : URGENT!!! Cachets et rétroactivité
Posté par: motionpictureman le 07 Février, 2008, 02:05:05 AM
Merci pour ta réponse cholights.
Mais est-ce que le fait de faire la DPAE quelques jours après l'embauche ne risque pas de causer des problèmes à cette asso? Ce sont des amis qui la tiennent et je sais qu'ils font du mieux qu'ils peuvent; je ne voudrais que ça leur cause du tort (d'autant que j'aimerais continuer à bosser avec eux dans l'avenir)...