Nouvelles:

Bonjour à tous,

suite à de nombreux soucis de spams en masse, j'ai du faire un gros nettoyage et changer le site de serveur.
J'ai faillis arrêter définitivement le forum par manque de temps, puis après quelques échanges par mail avec Teddy, je suis revenue sur ma décision, car il m'a notifié que le forum aidait les intermittents, alors j'ai retroussé mes manches et me suis mise au boulot pour sauver le forum !
Donc un grand merci à Teddy pour toutes ses interventions sur le forum et il sera donc votre modérateur principal.

Cordialement
Fanny - Admin du Forum des Intermittents du Spectacle.

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Chansons trad et droit sacem?

Démarré par anou, 27 Février, 2024, 17:33:22 PM

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anou

Bonjour,

Je suis sur un projet de reprise avec des chansons traditionelles (Afrique, réunion) qui lorsque je regarde sur le site de la sacem font partie du domaine public. J'ai également quelques compos non déposées...

Du coup je me demande si les programmateurs devront effectuer ou non une déclaration SACEM avant et après les représentations ? Sachant que les titres font partie du domaine public

Merci

teddy59

OUI   a chaque fois qu'une  représentation integre de la musique , il faudra faire une decla à la SACEM et cela même si les morceaux sont hors sacem   ( je travail dans le domaine medieval donc musique plus que HORS sacem  ;D ) mais très souvent la SACEM reclame la liste aux orgas .

Mais pas de risque pour lo'orga si les morceaux sont hors cadre sacem , il n'aura rien à payer