Nouvelles:

Bonjour à tous,

suite à de nombreux soucis de spams en masse, j'ai du faire un gros nettoyage et changer le site de serveur.
J'ai faillis arrêter définitivement le forum par manque de temps, puis après quelques échanges par mail avec Teddy, je suis revenue sur ma décision, car il m'a notifié que le forum aidait les intermittents, alors j'ai retroussé mes manches et me suis mise au boulot pour sauver le forum !
Donc un grand merci à Teddy pour toutes ses interventions sur le forum et il sera donc votre modérateur principal.

Cordialement
Fanny - Admin du Forum des Intermittents du Spectacle.

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Je veux débuter dans l'intermittence

Démarré par Tikal, 17 Août, 2023, 18:11:35 PM

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Tikal

Bonjour à tous et toutes,


J'écris ce message, car j'ai besoin de conseils et de quelques réponses à mes diverses questions autour de l'intermittence.

J'ai regardé pas mal de post sur votre forum avant d'écrire celui-ci, mais je n'ai pas eu les réponses à mes questions.

Je suis actuellement en CDD (prof de musique au collège) mais désire quitter ce travail dès que j'aurais mes heures pour être intermittente. (je sais que ce n'est pas un statut, mais juste un chômage entre les cachets )

Voici mes soucis.



Je désire vendre mon spectacle à diverses structures notamment les maisons de retraite où j'ai déjà fait des expériences en tant que bénévole.

Une maison de retraite était prête à me payer, mais là, je me suis retrouvée comme une idiote à ne rien savoir faire de l'administratif. La maison de retraite m'on demandé un devis, etc. Je sais qu'il existe le GUSO, mais je ne sais pas vraiment comment ça fonctionne, je crois que l'employeur doit faire un compte, etc. Donc, par manque de connaissances, j'ai fait une date en bénévole l'an dernier et j'aimerais maintenant être en capacité d'éviter ce genre de situation et vendre mon spectacle.



Comment faire pour demander un cacher quel sont les documents à fournir ?

Quels documents mon employeur dois me demander ?

Quels sont les documents à récupérer en tant que je l'espère future intermittente ?

Comment faire un devis ?

J'ai peur d'être en dehors des clous de la légalité par maladresse, comment déclarer les cachets ?

Quel est le tarif "type" d'un cachet ?

D'après ce que j'ai compris un cachet = 12h pour pôle emploi ?

Donc une vente de spectacle = 12h pour pôle emploi ?

Je précise que je refuse d'être auto-entrepreneuse, beaucoup trop galère pour moi, je préfère être salariée. Je sais qu'il existe aussi des asso et boite de prod , est-ce que ça vaux le coup ?

Bref, je débute et je suis complètement largué avec une bête noire : l'administration.


J'ai vu sur votre forum que des sites comme "être intermittent" s'occuper de ça mais n'était pas trop fiable... De mon coter j'ai essayé de prendre rendez-vous avec le site "www.portage-intermittent.fr" ils m'ont posé déjà 3 lapins à ces rdvs... Du coup, je pense qu'il est mieux de se former sois même sur ces questions-là, d'où ce message.

Avez vous des conseils, pouvez vous me raconter vos expériences ?


Voilà désolé, j'espère que c'est clair et que ce n'est pas de la redite sur ce forum.

Merci d'excuser mes fautes, je suis dyslexique et dysorthographique.

Bonne journée à tous.

teddy59

Bonjour TIKAL et bienvenue sur notre site qui , je le rapelle, est gratuit pour les conseils !!! ;D

Je suis specialiste depuis plus de 30 ans en "legislation  dans le domaine du spectacle" avec d'ailleurs une conference sur le sujet . Et sur ce forum 3501  contributions . ( cela ne me rajeunit pas  :o  ;D  ;D  ;D )

Je vais repondre à tes questions "traditionnelles pour une nouvelole future intermittente

- Tout d'abord , tu peux garder  ton CDD tant que tu n'as pas tes 507 H en 1 an necessaire  pour obtenir ton indemnisation au REGIME ( et pas statut) des IDS  ( je suppose que tu n'es pas fonctionnaire ?)

- Biensur ne pas faire de "bénévolat" car cela nuit à toute la profession ( seule  disgression : quant il s'agit d'une cause humanitaire)

- OUI le GUSO est deja une bonne voie pour te faire declarer dans bon nombre de cas . Pour cela  la "structure qui  t'emploie" ne doit pas avoir pour objet principal l'organisation de spectacles  réguliers( donc agence d'evenements , producteur ,  entrepreneur de spectacle , parc  ect ne peuvent pas passer par cet organisme)  Donc tes maisons de retraites peuvent s'inscrire au GUSO (GRATUIT)  pour te declarer il faut les envoyer vers www.guso.fr  , ils peuvent etre guidé pour s'inscrire et aussi le moment venu pour remplir l'administratif qui n'e"st pas forcement simple quand on le fait qu'une fois de temps en temps ( moi j'aide chacun de mes employeurs pour remplir le >Guso )

Je vais repondre à tes questions maintenant


Comment faire pour demander un cacher quel sont les documents à fournir ?
Donc pour faire un cachet , il faut d'abord que tu ais fait une remise de prix que ton futur employeur doit accepter ou non. Ce devis precisera  tout ce que tu amenes , la durée, ce que tu as besoin

Quels documents mon employeur dois me demander ?

Une fois que ton employeur est d'accord pour d'embaucher , il faudra rédiger un contrat d'ENGAGEMENT ! terme precis!!!)NB le document du GUSO est LEGALEMENT un contrat MAIS pas assez complet  donc on  conseil fortement de rediger ce fameu contrat d'engagement .

Quels sont les documents à récupérer en tant que je l'espère future intermittente ?

Tu recupéres ce contrat signé  et quand ta prestation est finie , ton employeur doit te faire signer le document du guso et te donner 1 exemplaire signé de sa main

Comment faire un devis ?
Un "devis" ou "remise de prix" c'est un simple papier expliquant ce que tu proposes, durée , materiel amené , materiel souhaité , conditions particulières ( hotel , restau , transport ect ...)et bien sur le COUT  global  pour que ton futur employeur puisse juger  en toute impartialité si il peut ou non t'engager au vu des elements que tu lui a fournis

J'ai peur d'être en dehors des clous de la légalité par maladresse, comment déclarer les cachets ?
VIA le GUSO , apres c'est automatique  car le GUSO reçoit directement les declarations des employeurs et TOI tu dois chaque mois regulariser ta situation en indiquant tes cachets perçus

Quel est le tarif "type" d'un cachet ?

OUPS OUPS question mille fois posées et qui n'a pas forcement une reponse précise , car chacun peut se vendre au prix qu'il souhaite , qu'il s'estime MAIS  il y a quand meme une reponse : il est interdit de travailler en dessous du tarif de la CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE ( en gros , je n'ai pas le chiffre exacte : 110 euros NET par cachet MINI + les frais et charges

D'après ce que j'ai compris un cachet = 12h pour pôle emploi ?
Exact

Donc une vente de spectacle = 12h pour pôle emploi ?

EXACT  Il te faudra donc  43 cachets pour obtenir le statut des IDS



En ce qui concerne le "portage salarial des intermittents" tu OUBLIES c'est interdit ( actuellement plusieurs procés en cours) Effectivement le statut d'A.E. n'est absolument pas fait pour les  artistes  (  pas de possibilité d'intermittence,  problème de dependance vis à vis du donneur d'ordre ,ton employeur( lien de subordination)  , ect ect

Par contre effectivement , tu peux rechercher une asso avec licence pouvant te prendre sous son aile pour la partie administrative , ou encore un producteur  , cela amène certes un cout supplemantaire mais t'enlève le poids de l'administratif ,  et qui te laisse egalement la possibilité de passer par le guso ( en dehors de ses structures) si tu le desires

Voilà j'espère avoir repondu à une majorité de tes questions

Tu peux m'appeler au Tel si il manque des infos

Bienvenues dans le monde des intermittents

Tikal

Bonjour teddy59,

Merci énormément d'avoir pris de ton temps pour répondre à mes questions, c'est vraiment génial ! Ça donne le sourire, moi qui me torture l'esprit avec ces questions depuis des semaines me voilà soulagé !  :)
Même lorsque j'étais à la fac en musicologie, on ne m'a jamais expliqué tout ça (Un comble quand même ! ) .



J'ai eu, avec ton message, les réponses à beaucoup de mes questions !

Effectivement, je suis contractuelle et non fonctionnaire, je garde ce travail tant que je n'ai pas mes heures, ils vont me proposer normalement un CDI d'ici un an, tant que je n'ai pas les heures, je continuerai à signer ces contrats et je démissionnerai seulement lorsque je serais prête niveau heures. J'espère que le CDI ne changea rien à mes plans en termes de légalité, d'après le pôle emploi, c'est ok (j'ai passé un coup de fil.) !



Effectivement, j'ai fait du bénévolat à titre exceptionnel, mais je sais que ça fait beaucoup de tort à la profession, ce ne sont pas juste les applaudissements qui payent les factures malheureusement !

Merci de me confirmer que le portage salarial des intermittents n'est pas une solution, j'ai trouvé suspects leur manque de professionnalisme !



Concernant le contrat d'engagement et les "devis" ou "remise de prix" , existe-t-il sur ce forum ou en ligne des modèles ?Je débute ça m'aiderai grandement .

Pour le GUSO j'ai déjà un compte avec la petite carte GUSO, mais pour la partie employeur comment ça se passe ? Vous savez s'il existe des vidéos tuto ?

Ça serait parfait pour aider les employeurs, si jamais ça n'existe pas, je serais ravie d'en faire une lorsque je serais plus compétente en la matière ! Comme ça, je vous la partagerai également !



Une autre question me vient en tête, je ne suis pas encore inscrite à la SACEM, pour l'instant dans mon spectacle, je suis interprète pour la partie musique, mais auteure pour la partie histoire, dois-je m'inscrire ?

Je compose également, mais pour l'instant toutes mes compositions sont en privé le temps que je puisse faire un album démo. Si je fait des "remix" de musique de jeux vidéo pour les mettre en ligne, dois-je aussi passer par la SASEM ? Je ne touche aucuns euros sur ces remix, je fait ça pour le plaisir et je ne suis pas compositrice des œuvres originales.



Je ne serais pas contre un petit coup de fil pour avoir quelques retours d'expérience.  ;D 



En-tout-cas merci énormément d'avoir pris le temps de tout m'expliquer et pour ce chaleureux accueil ! J'étais un peu perdue, maintenant, je suis motivée ! Merci beaucoup !  ;D  :)

teddy59

Effectivement en France il n'y a pas de "formation" sur la partie administrative de notre metier et meme ma CONFERENCE peine à trouver des lieux pour la produire . J'ai donc essayé d'en savoir plus et surtout pourquoi et voici l'explication INCROYABLE et EFFARENTE que  j'ai obtenu :"Ta conference est vraiment super , tres complete, simple  à comprendre et à appliquer MAIS le problème c'est qu'apres l'avoir suivie ...... on ne pourra plus dire qu'on ne savait pas et on ne pourra plus ..... travailler en dehors de la legalité !!!! " eh oui  une explication réellement incroyable . Elle serait cependant TRES utile aux debutants , voir aux jeunes IDS qui ne connaissent pas toutes les ficelles de ce metier y compris dans le domaine de la fiscalité etc . J'ai proposé à Pole Emploi de passer dans les principaux centres en France   pour la faire , mais là non plus pas plus de succès , ils jugent le nombre de candidats interessés trop peu nombreux !!!! un comble quand meme

Attention au CDI et à sa rupture quand tu auras fait tes heures ( il faudra bien penser à faire le choix IDS et non pas chomage au regime generak )

Ton compte GUSO est uniquement pour toi avec ton numero perso , il permet à cet organisme de repertorier tes heures effectuées pour le calcul de ta future indemnité journalière et facilite le travail des orgas lors de tes declarations .

Il n'y a as de devis type car c'est selon tes désiderata et tes besoins chacun a le sien


Le "portage salarial" n'est pas une solution mais pire encore est ILLEGAL !!!!

Il me semble , à verifier , que le GUSO a fait une video demo pour le GUSO ??

Pour la SACEM , il faudrait te rapprocher directement aupres de cet organisme pour qu'il t'oriente dans la bonne directrion . J'ai quelques notions : il me semble qu'il n'y a plus d'examen d'entrée  tu deposes tes créations MUSIQUES PERSO  et quand tu les declares  elle te rapportes , en ce qui concerne les TEXTES  il me semble que l'organisme  est la SACD ( celui ou l'on depose eventuellement son spectacle )  Il faut savoir qu'il n'y a pas d'obliogations de deposer ses  créations musicales  et  vocales dans ce cas pas de droits à payer par l'orga . Cependant un risque c'est de se faire copier les créations

Je te mets en MP mon N° de Tel







Tikal

Re bonjour,



Merci beaucoup de ces réponses encore une fois !

J'aurai adoré voir ta conférence, étonnant qu'elle n'est pas plus de succès !


Merci pour l'info sur le CDI ! Je prends note !

Le portage salarial est carrément illégal merci de l'info !

Pou le GUSO effectivement, il a des vidéos explicatives, je n'avais pas vu ! Du coup de quoi rassurer les employeurs !

Pour la SACD, je vais me renseigner merci !

Je vais te contacter par téléphone, merci encore de tes réponses !

Giampi

Bonjour; Il existe des contrats d'engagement type édité par les syndicats par exemple. Il suffit de faire une recherche Google, de choisir celui qui correspond le mieux à votre activité ou de l'éditer si besoin. Pour être conforme, le salaire brut doit être mentionné par exemple mais rien n'empêche d'indiquer également le détail des cotisations sociales ou le budget global etc...bref toutes les infos légales ainsi que les détails des horaires, frais, conditions générales et particulières, infos techniques, publicitaires etc... 

teddy59

L'Ami Giampi apporte aussi des infos importantes  sur LE CONTRAT  à rédiger , car meme si le feuillet GUSO est "légalement" l'équivalent d'un contrat d'engagement , il ne reprend aucune donnée technique de la prestation .

Je suis d'ailleurs TRES etonné que le GUSO donne comme consigne aux organisateurs de ne  donner le feuillet GUSO à l'artiste  qu'APRES la prestation ,  ce n'est pas normal car en cas de contestations si l'orga ne donne pas le feuillet GUSO l'artiste n'a aucune preuve qu'il a été engagé en etant rémunéré !!! De plus si il y a contestation amené au tribunal sur quelle base pourront-ils s'appuyer pour juger une contestation ???!!!!

Tikal

Merci encore pour votre aide  ! Grâce à vos réponses tout est plus clair !

Giampi

CitationJe suis d'ailleurs TRES etonné que le GUSO donne comme consigne aux organisateurs de ne  donner le feuillet GUSO à l'artiste  qu'APRES la prestation ,  ce n'est pas normal car en cas de contestations si l'orga ne donne pas le feuillet GUSO l'artiste n'a aucune preuve qu'il a été engagé en etant rémunéré !!! De plus si il y a contestation amené au tribunal sur quelle base pourront-ils s'appuyer pour juger une contestation ???!!!!
Salut Teddy; Il faut rappeler que la DPAE (déclaration préalable à l'embauche) est obligatoire. Cela doit pouvoir prouver que le salarié est déclaré... cela m'est arrivée une fois, l'URSSAF avait refusé de me dire si l'organisateur avait effectué cette DPAE. Donc, depuis je refuse de travailler sans contrat d'engagement et sans DPAE. D'autre part je refuse aussi certains organisateurs me demandant une facture avec un petit budget... cela laisse la place aux petits malins qui effectuent des prestations artistiques en ayant un statut d'animateur DJ/micro-entreprise etc... Cela devient usant après toutes ces années d'activité.

teddy59

#9
Eh oui mon bon Giampi ; je pense que nous avons connu la bonne periode  car maintenant entre la complexité administrative , les contraintes et autres  il faut etre plus "gratte papier"  que notre veritable role d'"ARTISTE"

Petit rappel pour nos internautes IDS : NE JAMAIS FAIRE DE FACTURE pour vous faire payer !!!!! encore une abération de notre "bonne administration"  il faut faire un MEMOIRE POUR REGLEMENT c'est exactement la meme chose SAUF l'intitulé