Nouvelles:

Bonjour à tous,

suite à de nombreux soucis de spams en masse, j'ai du faire un gros nettoyage et changer le site de serveur.
J'ai faillis arrêter définitivement le forum par manque de temps, puis après quelques échanges par mail avec Teddy, je suis revenue sur ma décision, car il m'a notifié que le forum aidait les intermittents, alors j'ai retroussé mes manches et me suis mise au boulot pour sauver le forum !
Donc un grand merci à Teddy pour toutes ses interventions sur le forum et il sera donc votre modérateur principal.

Cordialement
Fanny - Admin du Forum des Intermittents du Spectacle.

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recalcul prévu en août, quel choix?

Démarré par hhoy, 26 Juillet, 2016, 09:22:53 AM

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hhoy

Bonjour,

Bon je vais essayer de présenter mon soucis simplement lol.

Je suis technicien du spectacle, mon dernier contrat (un avenant) date du mois d'avril. Il me reste actuellement 24 jours d'indemnités, en sachant que je sais déjà que je vais en toucher 13 concernant le mois de juillet, il m'en restera donc 11 pour le mois d'août.

Je ne travaillerais que 15 jours en août, je n'aurais plus assez de droit pour finir le mois et je vais recevoir un dossier pour réétudier mes droits.

Plusieurs solutions :

Soit je laisse faire et je vois ce que la nouvelle réforme va me pondre, j'avoue ça ne m'enchante guère,

En revanche mon contrat datant d'avril 2016 cela veux dire que je serais encore dans l'ancien système non? mais qu'en sera t'il de ma date d'anniversaire?  Mes fin de droit arriveront courant août et mon derniers contrat date d'avril, j'avoue je suis perdu concernant la date d'anniversaire et ce qui sera retenu pour la suite de mon dossier.

autre choix, j'ai encore le temps de faire une demande de recalcul anticipépour rester dans l'ancien système, mais encore un soucis, étant donné que mon contrat date d'avril et que je pense que mon taux sera inférieur à celui que j'ai actuellement j'imagine que pôle emplois me demandera de l'argent qui correspondras au indemnité perçu d'avril à juillet et que je perdrais également les jours d'indeminités concernant ces mois, est ce bien cela ?

donc j'ai un grand besoin de conseils et d'éclaircissement concernant cette nouvelle réforme et ce fameux pièges de la date anniversaire flottante qui va être ingérable à la fois pour l'employén, l'employeur, et sans doute le pôle emploi..

merci d'avance. :-[

Giampi

Je pense que dans ton cas, l'important est de savoir si tu es vraiment sous contrat à la date de ta fin de droit actuel. Si tel est le cas, tu te retrouveras dans cet exemple cité par Samuel Churin:

-Vous êtes en contrat ce jour-là. Vous ne pouvez pas ouvrir de droits alors que vous travaillez. Votre nouvelle date anniversaire sera le lendemain de votre fin de contrat. Exemple :
Votre date anniversaire est le 15 Août 2016, vous êtes sous contrat jusqu'au 31 Août, votre début de nouvelle période de référence sera le 1er septembre 2016 et votre date anniversaire le 1er septembre 2017. Le 1er septembre 2017, on regardera quelle est votre situation. Dans cet exemple, la date anniversaire est postérieure à ce qu'elle était prévue. Elle s'est déplacée du 15 Août au 1er Septembre. Pour éviter cela, ne pas être sous contrat le jour de sa date anniversaire.

Concernant le montant de ton indemnité journalière, je te suggère de faire une simulation sur ce comparateur:
http://suppermittent.appspot.com/tools/2016
En tenant compte de cette date de fin de contrat et en remontant sur 365 j pour la période de référence et le total de tes salaires.

hhoy

#2
le soucis c'est que je ne sais pas quand sera ma fin de contrat... ça sera à la fin de la production en cours qui est prévu fin septembre, début octobre, même l'employeur ne sait pas, comment voulez vous que l'on gère cela.. comment voulez vous que l'on anticipe sur ce genre de chose.?? :(

j'ai signé un avenant en avril, fin de droit prévu en août,  fin de contrat prévu fin septembre , début octobre,  donc si mon contrat se termine début octobre ma date d'anniversaire sera début octobre? ça veux dire que je n'aurais aucun droit d'août jusqu'à fin octobre? mais être en contrat ne signifie pas travailler le mois complet..., c'est vraiment pas clair, une vrai usine à gaz, et on va pas demander à notre employeur de nous faire une fin de contrat lorsque l'on arrive en fin de droit ça va être ingérable.. >:(,

néanmoins quel serais l'idéal? demander une fin de contrat au 31août? et un nouveau le lendemain? est cela qu'il faudra faire?

Giampi

Je pense oui, à moins que tu puisses faire une demande anticipée avant le 31/07/2016. Cela te laissera le temps d'anticiper lors de ton prochain renouvellement. Fais le calcul de ton allocation journalière dans les 2 cas et des jours non indemnisés pour comparer.

hhoy

Bon et bien je viens d'en parler avec mon employeur, il pourra me faire une fin de contrat lorsque cela sera nécessaire pour mon recalcule.

Donc je travaille du 01 au 05 août, puis du 22 au 31 août, ce qui me fera 13 jours travaillés, soit 15.925 jours retenu par les assedic qui vont arrondir à 15 jours,, j'aurais du percevoir 16 jours d'indemnités mais il m'en restera que 11 si mes calculs sont bon.

sur le coup mes fin de droits seront pour quel date? à quel date doit je demander à mon employeur une fin de contrat? le 31 août fera l'affaire?

merci encore pour tes réponse Giampi, je pense que j'aurais plus de question après cela lol  8)

Giampi

L'idéal serait d'avoir un contrat par période travaillées, soit un contrat se terminant le 05/08/16 et un contrat du 22 au 31/08. Si tes droits sont épuisés entre le 05/08/16 et le 22/08/16, ta date d'anniversaire sera le 06/08/2016. Sinon ce sera le 01/09/16.
Concernant le départ de l'indemnisation, il faut déduire les 7 jours d'attente:
"Section 2 - Délai d'attente Art. 22 - La prise en charge est reportée au terme d'un délai d'attente de 7 jours. Le délai d'attente ne s'applique pas en cas de prise en charge intervenant dans un délai de 12 mois suivant son application."

Ce n'est que mon avis, renseignes toi davantage pour ne pas se tromper.