GUSO ET LICENCE DU SPECTACLE

[Valtre13]

J'ai entendu dire qu'une compagnie avec une licence peut utiliser le guso pour déclarer des artistes
est ce possible ?? car c'est sur que c'est plus simple
MERCI VALTRE13

[sowwhat]

Pour utiliser le Guso, il faut que l'activité principale de l'employeur ne soit PAS la production et/ou organisation de spectacle vivant.

[athena]

Les associations avec le code naf 9499Z ( code naf un peu four-tout lorsque les statuts sont vastes) peuvent passer par le guso, mais à partir de 6 cachets doivent avoir une licence.

6 cachets, cela peut être 6 groupes déclarés le même jour.
Attention donc.

Aussi pour avoir une licence, il est indispensable que dans les statuts de l'association on lise: " spectacle vivant  ".
D'autres activités peuvent venir en plus, mais il faut cela.

Dans le cas de société, ou d'association déjà existente, qui n'ont pas " spectacle vivant " dans leur statut, il est important de bien justifier la demande de licence par l 'activité de spectacle vivant.

[teddy59]

Non , les 6 cahets pour 6 groupes ne compte que pour 1 au Guso  . L'asso organisatrice peut faire 6 jours avec autant de groupes qu'elle veut

[athena]

Bonjour Teddy,

Non, ce n'est pas ce qui est dit à la DRAC. Si tu veux, je pourrais te trouver les textes la dessus.

[petite plume]

Donc, pour récapituler, si une asso a un code Naf 9499Z, que ses statuts sont du genre "développer et organiser des activités culturelles sous toutes les formes possible, en particulier l'organisation, production et diffusion de spectacles vivants, etc...", cette asso peut passer par Guso ET avoir une licence?