Nouvelles:

Bonjour à tous,

suite à de nombreux soucis de spams en masse, j'ai du faire un gros nettoyage et changer le site de serveur.
J'ai faillis arrêter définitivement le forum par manque de temps, puis après quelques échanges par mail avec Teddy, je suis revenue sur ma décision, car il m'a notifié que le forum aidait les intermittents, alors j'ai retroussé mes manches et me suis mise au boulot pour sauver le forum !
Donc un grand merci à Teddy pour toutes ses interventions sur le forum et il sera donc votre modérateur principal.

Cordialement
Fanny - Admin du Forum des Intermittents du Spectacle.

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facturation de prestation

Démarré par superged, 05 Mars, 2013, 13:37:15 PM

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superged

bonjour
je suis trésorier d'une association NAF 9001Z détenteur d'une licence d'entrepreneur de spectacles.
une tierce personne qui prépare un spectacle (one woman show) souhaite faire appel à un metteur en scène ; j'aimerais savoir si il est possible que mon association salarie ce metteur en scène, et facture une prestation à cette personne utilisatrice.
merci pour votre aide,
cordialement

teddy59

Bien , oui puisque tu bes détenteur d'une licence  , donc tu VENDS bien une "prestation de service " dans le domaine du spectacle !!!

superged

#2
merci, c'est bien ce que je me disais.
et je crée un numéro d'objet correspondant au spectacle de la personne utilisatrice, c'est ça ?
et quel type de contrat passer avec cette personne utilisatrice pour que le lien avec son spectacle soit bien établi ?

teddy59

oui un numero d'objet
pour les contrats :
un contrat de VENTE pour 'acheteur  et un contrat d'ENGAGEMENT pour le metteur en scene