payement pour des cours

[seraphin]

Bonjour,
je suis clown, je fais des spectacles et donne aussi des stages pour adultes. j'ai trouvé une boite qui gère les payes des intermittents (traitement des salaires) qui accepte d'assurer le traitement de mon salaire pour les stages de clown  au régime général (afin de rester dans la légalité vu qu'on n'a pas le droit d'être payé comme un intermittent pour des cours).
j'aimerais utiliser une partie de l'argent gagné en donnant des cours pour financer un spectacle : exemple pour un stage de 10 heures :
je fais rentrer 900 € dans mon association, j' envoie 250 € à la boite de traitement de salaires pour qu'elle me paye au régime général (dix heures à 10 € de l'heure) et paye les cotisations sociales ainsi que son pourcentage,
Restent 650 € sur le compte banquaire de mon association pour payer des frais liés à mes spectacles (matériel, essence, ou répétitions payée en cachets
Est-ce que j'ai le droit ?
Pole emploi peut il me créer des problèmes puisque de cette façon, une partie de l'argent gagné me reviendrait quand même sous forme de cachets (je précise que la répétition payée serait effective mais aurait lieu chez moi, donc, impossible à prouver).
Cette façon de procéder peut elle avoir d'autres inconvénients ? Est -ce réglo selon vous ?
Merci d'avance pour vos réponses

[teddy59]

Deja il y a plusieurs question concernant ton ASSO . Une asso de quoi ?  qui en est le Président ? licence ou pas licence cette Asso  . Es-tu dans cette asso et à quel titre ?

De toutes façons je pense que tu ne peux pas "donner" de l'argent à l'asso sans un "BUT" mis à part philantropique .Je pense aussi que dans le droit civil cela "pourrait" etre assimilé à du blanchiement d'argent   l'argent transite d'une poche pour revenir sous une autre forme , avec interet à la cle ( l'Intermittence)  dans  la MEME poche !!!  à confirmer 

[imago]

Bonjour,

Comme le dit Teddy, il faudrait savoir exactement comment fonctionne "ton" association. Je suppose que tu sais qu'il vaut mieux éviter d'y avoir une quelconque fonction de dirigeant (président etc.), comment y es-tu impliqué? Et dispose-t-elle d'un code naf ou d'une licence?

D'autre part, comment les 900 Euros venant des cours ont-ils été justifiés pour l'association?  Facture ou non etc.? Car, si l'assoc a un code naf d'entreprise culturelle par exemple, il lui faudrait faire une facture d'atelier par exemple mais avec un taux de tva de 19,6% si elle est assujetie (mais je pense que ton association doit plutôt être en dessous du chiffre pour être assujétie à la tva ou bien?) mais il lui faut bien justifier d'une manière ou d'une autre cette rentrée d'argent.

Si tu n'est pas directement impliqué dans le bureau etc. et que cette recette a bien été justifiée et ton emploi de cours ou d'atelier déclaré au régime général, je ne vois pas ce qui empêche l'association de te déclarer des heures de répétitions éligibles à l'intermittence avec le bénéfice de cette activité, elle pourrait tout aussi bien te faire des cachets pour des représentations dont le bénéfice viendrait de la vente de limonade par exemple. Le fait que le bénéficie utilisé provienne d'une activité où tu aurais été déclaré au régime général n'empêche pas de te déclarer en annexe 8 ou 10 pour une autre activité avec ce bénéfice.

A partir du moment où l'association est réglo (code naf, licence...) et que les répétitions aboutissent bien à une ou des représentations, il n'y aucun problème pour ça à mon avis, pourquoi y en aurait-il?