Premier contrat intermittent et doutes

[Lelle_8]

Bonjour à tous,

Je suis Recherchiste audiovisuel et actuellement en recherche d'emploi. On vient de me proposer un poste me correspondant sous contrat d'intermittent du spectacle, au sein d'une boite de production.
N'ayant jamais exercé sous ce statut, je suis un peu perdu. Le travail que l'on me propose est à temps plein (plus de 35/h par semaine) et durera au minimum 5 mois. Ce travail peut-il être considéré comme "intermittent" ?

Mes doutes concernent aussi les indemnisations chômage une fois cette période d'emploi terminée. Me sera t-il possible de reprendre un emploi non intermittent en CDD / CDI ?

Merci d'avance !

[imago]

Bonjour,

Une petite question tout d'abord: tu dis que tu seras employé à temps plein pendant au moins 5 mois, cela veut-il dire que tu seras déclaré à temps plein pendant ces 5 mois? Ou que tu feras un temps plein et que l'employeur te propose de te déclarer un certain nombre d'heures qui est inférieur au temps de travail effectué? C'est très important pour pouvoir te répondre précisément.

Si tu es déclaré le nombre d'heures réellement effectué en tant qu'intermittent, ça ne pose aucun problème à condition que ton employeur ait le bon code naf et qu'il t'emploie sous le bon intitulé éligible à l'intermittence.
Pour vérifier ça, tu peux voir là: http://www.pole-emploi.fr/file/mmlelement/pj/e2/9c/df/1d/intermittents_spectacle-liste_annexe_8-janvier_70973.pdf

Ce travail peut-il être considéré comme "intermittent" ?

Oui, car les emplois dits "intermittents" ne dépendent pas du nombre d'heures faites dans un mois ou une semaine mais par le fait qu'il soient sous contrats CDDU (Contrat à durée déterminée d'usage) propres à nos métiers. Le fait de faire 5 mois d'affilé sous un unique CDDU ne pose pas de problème, c'est le fait que tu n'as pas de CDI qui fait que tu seras indemnisé en annexe 8 quand ce contrat s'arrête. Evidemment, si tu es à plein temps, tu ne peux pas t'inscrire à Pôle Emploi mais tu le pourras à la fin de ton contrat ou entre deux contrats éventuellement et à ce moment là tu toucheras des indemnités.

Mes doutes concernent aussi les indemnisations chômage une fois cette période d'emploi terminée. Me sera t-il possible de reprendre un emploi non intermittent en CDD / CDI ?

Bien sûr. Et si ce CDD ou CDI n'est pas à plein temps, tu pourras continuer à toucher une partie des indemnités qui te reste à percevoir. Si c'est à plein temps, tu ne seras plus inscrit à Pôle Emploi mais en cas de pépin et si cela t'est favorable, tu pourras reprendre l'indemnisation là où tu l'as laissée en reprenant ce nouveau boulot (dans un délai de 2 ou 3 ans je crois).

[Lelle_8]

Merci pour ta réponse !

En effet concernant le nombre d'heures déclarées je vais me renseigner davantage avant de signer mon contrat, je n'ai pas plus d'informations pour le moment.
L'annexe 8 est très utile. Par contre, elle me fait soulever une question : l'employeur a t-il le droit de m'embaucher sous un intitulé de métier différent du mien ? Par exemple, une activité proche qui serait plus désavantageuse pour moi au niveau de ma rémunération ?

Merci.

[matthounas]

Pour avoir une réponse juste à cette question délicate (car je ne crois pas que l'on puisse être à temps plein et intermittent et dans le même temps le nombre d'heure cumulées sur un mois pour un intermittent peut dépasser le nombre d'heures d'un contrat ordinaire), je contacterai un syndicat.

[Ankaa]

Si si, on peut parfaitement avoir un contrat intermittent sur une base temps plein (voire temps plein + heures supplémentaires) pendant plusieurs mois. Ce n'est pas extrêmement courant, mais ce n'est pas non plus exceptionnel.

l'employeur a t-il le droit de m'embaucher sous un intitulé de métier différent du mien ? Par exemple, une activité proche qui serait plus désavantageuse pour moi au niveau de ma rémunération ?

non. Ca c'est de la magouille, tu t'en doutes