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Bonjour à tous,

suite à de nombreux soucis de spams en masse, j'ai du faire un gros nettoyage et changer le site de serveur.
J'ai faillis arrêter définitivement le forum par manque de temps, puis après quelques échanges par mail avec Teddy, je suis revenue sur ma décision, car il m'a notifié que le forum aidait les intermittents, alors j'ai retroussé mes manches et me suis mise au boulot pour sauver le forum !
Donc un grand merci à Teddy pour toutes ses interventions sur le forum et il sera donc votre modérateur principal.

Cordialement
Fanny - Admin du Forum des Intermittents du Spectacle.

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chevauchement contrat : comment bien déclarer ?

Démarré par yol75, 02 Novembre, 2011, 11:19:25 AM

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yol75

bonjour à tous,
voilà le dilemme auquel je suis confronté. j'ai fait 2 contrats à la fin de ce mois. un allant du 28 au 30 ( pour seulement 2 jours de travail (les 28 + 30) mais déclaré sur cette période de 3 jours, le comptable ne voulant se fatiguer à éditer 2 feuillets) et un autre d'un employeur différent sur le 29 octobre. comment bien déclarer cette situation ? déclarer la période du 28 au 30. puis celle du 29 ensuite même si elle s'intercale entre les 2 ?
ou "casser" le premier contrat et le décomposer (malgré la période de 3jours) sur du 28 au 28 et du 30 au 30. et mettre entre les 2 le contrat du 29 ? encore merci de vos réponses.

Ankaa

Hello,
fais ta décla telle qu'indiquée sur tes AEM, à savoir, (si j'ai bien tout suivi)

- du 28 au 30 : nombre d'heures ou cachets : salaire brut : employeur 1
- du 29 au 29 : nombre d'heures ou cachets : salaire brut : employeur 2

:)

yol75

merci beaucoup.
oui je vais choisir l'option du zero risque !

merci encore.  ;)


teddy59

Attention je ne sais pas si en declarant le premier du 28 au 30   il ne te compteront que 2 cachets  moi je pense qu'ils compteront 3 cachets   et un cachet autre employeur le 29 car on peut tres bien faire 2 cachets dans la meme journée

chach07

Bonjour,
Yol75, pas de souci ! moi mes contrats se chevauchent tout le temps, ça ne pose pas de problème. L'employeur qui fait l'AEM du 28 au 30 a stipulé dessus, normalement, 2 cachets, et il doit remplir la case "nb de jours travaillés", donc 2 aussi.

Ankaa

Oui, absolument :

CitationL'employeur qui fait l'AEM du 28 au 30 a stipulé dessus, normalement, 2 cachets, et il doit remplir la case "nb de jours travaillés", donc 2 aussi.

Aucune raison, sauf erreur du PEmploi, qu'ils comptabilisent 3 cachets. Par contre, il faut bien garder copie de la déclaration, ou bien le pdf récapitulatif.

yol75

merci pour toutes vos réponses.

je note tout ça et y vois + clair.  :)