taux abattement

[kal]

Bonjour à tous(tes),

D'après ce que j'ai pu comprendre sur le tard, en tant qu'artiste, pour percevoir davantage de pôle emploi,
il vaut mieux être à 0% d'abattement plutôt qu'à 20% ce qui est logique...

Mais, 2 questions se posent :

1- Lorsque le global (masse salariale) ne permet pas d'être à 108 euros brut (smic horaire x 12) pour un cachet, il y a obligation de mettre la base de cotisation minimal smic...

Exemple : global à 150 euros / taux abatt. 20% / brut 97,87 / net 76,41 / base pour cotisations : 108
                                                 taux abatt. 0%   / brut 96,53 / net 74,23 / base pour cotisations : 108

Dans ce cas, n'est-il pas préférable d'être à 20% d'abattement ? Sachant que la base sera la même est que le net sera plus haut !

2- Prenons un global de 200 euros :

taux 20% / brut 138,38 / net 111,83 / base de cotisations : 110,68 (brut -20%)
taux 0%   / brut 131,62 / net 102,63 / base de cotisations : 131,62

Lorsque nous nous actualisons, (ma question est certainement stupide) l'employeur doit-il informer pôle emploi que nous sommes à 0% d'abattement ou le savent-ils directement et comment ?

Merci et bonne journée !

[Ankaa]

Bonjour,

réponse 1 :

Exemple : global à 150 euros / taux abatt. 20% / brut 97,87 / net 76,41 / base pour cotisations : 108
taux abatt. 0%   / brut 96,53 / net 74,23 / base pour cotisations : 108

J'ai un souci avec tes calculs comparatifs.
Voilà ce que je trouve avec un global de 150 € :
20 % : brut 95,25 € ; net 72,46 €
0 % : brut : 95,25 € ; net 72,46 €
Et c'est logique puisque l'effet de l'abattement est contrecarré par l'effet de seuil lié au minima de montant de cotisations. Bref, si la base est la même, le montant des cotisations est forcément la même, vu que les taux ne sont pas changés.
La seule solution pour avoir un différentiel est d'appliquer une base de cotisations différente, ce qui peut être le cas avec les cotisations Pôle Emploi (vu que les cotisations Urssaf ne pourront être en deça de 108 €) ou bien AFDAS, Audiens, CMB. Du coup, fatalement, les droits seront moindre. Par exemple, sur les cotisations PE, on sera à 20 % de 95,25 € soit une base de calcul pour les futures allocations de 76,20 €. C'est là que les choses diffèrent.
Mais, en reprenant, du coup, le système où toutes les cotisations sont fixées sur 108 €, au niveau mathématique, il n'y a pas de différence. Simplement, le fait de bénéficier de l'abattement (qui, pour le coup, ne s'applique pas) interdit de bénéficier d'éventuels défraiements. Ainsi, à salaire net égal ou quasi égal, pour moi, je trouve que le fait de demander l'abattement se prive de la possibilité de remboursement de défraiements (en particulier frais de route).

En résumé, sur des petits cachets, pour moi, l'abattement ne présente aucun intérêt, si ce n'est de gagner éventuellement un ou deux euros et 2 inconvénients :
- moins de droits acquis,
- pas de possibilité de défraiement.

Lorsque nous nous actualisons, (ma question est certainement stupide) l'employeur doit-il informer pôle emploi que nous sommes à 0% d'abattement ou le savent-ils directement et comment ?

L'employeur transmet un exemplaire de chaque AEM éditée et remise au salarié, au PE. Du coup, pour chaque paie, le PE connait le brut avant abattement, le brut après abattement (qui est égal au brut avant s'il n'y a pas d'abattement) : il suffit de regarder une AEM pour vérifier les deux montants.