Nouvelles:

Bonjour à tous,

suite à de nombreux soucis de spams en masse, j'ai du faire un gros nettoyage et changer le site de serveur.
J'ai faillis arrêter définitivement le forum par manque de temps, puis après quelques échanges par mail avec Teddy, je suis revenue sur ma décision, car il m'a notifié que le forum aidait les intermittents, alors j'ai retroussé mes manches et me suis mise au boulot pour sauver le forum !
Donc un grand merci à Teddy pour toutes ses interventions sur le forum et il sera donc votre modérateur principal.

Cordialement
Fanny - Admin du Forum des Intermittents du Spectacle.

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période de référence

Démarré par dan24, 07 Janvier, 2011, 13:26:30 PM

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dan24

Bonjour,

je suis arrivé au terme de mes indemnités le 1er octobre 2010 ( je suis musicien )
j'ai été réadmis pour 243 jours à partir du 18 octobre 2010

Par contre, j'ai fait 3 cachets le 14, 15 et 16 octobre 2010

Ma question, est ce que les 3 cachets du 14 15 16 oct 10  vont conter lors de mon prochain examen, alors que j'ai été indemnisé seulement à partir du 18 octobre

Merci

chefbrody

Oui puisqu'elles ont été faites après épuisement de tes droits précédents mais comme d'hab' les heures faites en début de période sont un peu chiantes puisqu'elles devront être incluses dans ta future période de 319 (annexe 8) ou 335 jours (annexe 10)... et le plus souvent on les perd (en tout cas moi j'ai perdu pas mal de films entiers cotisés du fait ce se système aberrant... m'enfin je me dis que je cotise pour les autres). A calculer et à surveiller si tu es un peu juste.

dan24

merci pour la réponse, oui c'est logique !!!
je pense qu'il faut faire quand même attention

viviane

Bonjour,

Il me semble pas certain que tu puisses les faire compter.

Normalement, la date d'admission est le lendemain de la dernière fin de contrat comptabilisée pour l'ouverture de droits.
si ils n'avaient pas compté les 14 15 16, la date d'admission devrait donc être antérieure au 14.
Si ils ont compté les 14 15 16, ça devrait être le 17 octobre.

Or, tu es réadmis à dater du 18. A ta place, je vérifierais donc, le nombre d'heures indiqué sur ta notification d'admission, ça te permettrait de savoir si ces dates ont ou pas été comptées.

Si ils les ont comptées:

Soit ils ont fait ça parce que t'avais pas tes 507h sans ce contrat, et c'est normal.

Soit ils se sont trompés: t'as fini tes droits le 1er, mais pour peu que t'aies pas envoyé ta demande tout de suite, ils ont compté tous les contrats précédant ta demande, au lieu de remonter seulement à partir de ta fin de droits.
Dans ce cas tu a intérêt à protester si tu veux garder ces dates pour ton prochain dossier.


Ankaa

Je pense que ces dates n'ont pas été prises en compte  : il est possible qu'elles soient dans le délai de carence précédent le départ de la nouvelle indemnisation.

Mais,
CitationA ta place, je vérifierais donc, le nombre d'heures indiqué sur ta notification d'admission, ça te permettrait de savoir si ces dates ont ou pas été comptées.

Ben, oui, c'est carrément plus simple. D'ailleurs, il doit y avoir une mention de la dernière date prise en compte (si ça n'a pas changé), du style : "vous avez droit à une allocation de xx ¤ pendant 243 jours, consécutive à votre fin de contrat du XX/XX/2010 "
Là, ça ne pourra pas être plus clair.