Nouvelles:

Bonjour à tous,

suite à de nombreux soucis de spams en masse, j'ai du faire un gros nettoyage et changer le site de serveur.
J'ai faillis arrêter définitivement le forum par manque de temps, puis après quelques échanges par mail avec Teddy, je suis revenue sur ma décision, car il m'a notifié que le forum aidait les intermittents, alors j'ai retroussé mes manches et me suis mise au boulot pour sauver le forum !
Donc un grand merci à Teddy pour toutes ses interventions sur le forum et il sera donc votre modérateur principal.

Cordialement
Fanny - Admin du Forum des Intermittents du Spectacle.

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regime général et intermittence ( encore )

Démarré par christian, 05 Avril, 2010, 17:30:38 PM

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christian

Comment pointe-t-on mensuellement les heures de régime général ??
Par internet, comme pour les cachets ou heures VIII et X, ??
et dans ce cas, un total d'heures pour une durée de 1 mois ??
Ou alors, ou alors ...
Merci d'avance pour la célérité de vos réponses.

imago

Oui, les heures au régime général se déclarent dans le même formulaire en ligne qui la déclaration mensuelle.
Il faut indiquer une ligne par employeur pour les heures au général avec le premier jour et le dernier jour travaillé mentionné dans la ligne et le nombre d'heures.
Ils ne font pas de différence entre les heures et cachets en intermittent et les autres pour calculer le nombre de jours travaillés non indemnisés.

christian

Merci
Mais comment savent-ils que ce sont des heures RG et non VIII et X ?
merci

imago

Ils n'ont pas besoin de le savoir, c'est juste pour calculer les jours indemnisables du mois.

En fait, ils ont les aem pour connaître les heures/cachets faits dans le cadre de l'intermittence et ce sont seulement ces heures qui pourront être prises en compte pour une prochaine ouverture de droits au titre de l'intermittence. Les heures en régime général ou autre ne rentrant de toute façon pas en ligne de compte.