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Bonjour à tous,

suite à de nombreux soucis de spams en masse, j'ai du faire un gros nettoyage et changer le site de serveur.
J'ai faillis arrêter définitivement le forum par manque de temps, puis après quelques échanges par mail avec Teddy, je suis revenue sur ma décision, car il m'a notifié que le forum aidait les intermittents, alors j'ai retroussé mes manches et me suis mise au boulot pour sauver le forum !
Donc un grand merci à Teddy pour toutes ses interventions sur le forum et il sera donc votre modérateur principal.

Cordialement
Fanny - Admin du Forum des Intermittents du Spectacle.

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Mon Statut intermittent refusé car j'ai deux AEM en code NAF employeur 5911B

Démarré par Philippe, 04 Mars, 2010, 10:31:33 AM

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Philippe

Bonjour,

Ma demande de statut d'intermittent a été refusée car le code NAF de deux de mes employeurs est le 5911B. Ce code NAF n'est pas pris en compte dans la nomenclature ''intermittence''.
Je totalise 535 Heures travaillées sur les 10 mois précèdent et les deux AEM concernant le code NAF 5911B représentent 92 heures sur les 535 heures.
J'ai contacté mes deux employeurs et ces derniers n'ont pas eu de retour similaires avec les autres intermittents employés avec ce code NAF.
Du coup, ces deux AEM ont été comptabilisées dans le cadre du régime général.

Existe t'il une solution ?
Quelle démarche dois-je effectuer auprès de Pôle Emploi afin de valider ces deux AEM ?

Merci de votre aide, c'est ma première demande d'inscription comme intermittent technicien et je suis complétement désemparé.

Philippe

imago

Bonjour,

Si le refus de Pole emploi de t'indemniser dans le cadre de l'annexe 8 parce que le code naf est le 5911b, soit ils sont complètement incompétents, soit ils se f... de toi.

c'est écrit sur leur site en toutes lettres:

CitationPour relever des dispositions de l’annexe 8 au règlement de l’assurance chômage, l’activité de l’employeur doit figurer ci-dessous.

Production audiovisuelle

L’activité de l’employeur doit être répertoriée par les codes NAF suivants :
59.11 A Production de films et de programmes pour la télévision - sauf animation ;
59.11 B Production de films institutionnels et publicitaires sauf animation.

voir le texte: http://info.assedic.fr/unijuridis/index.php?chemin=%2Fntc%2Fntc168-1.xml&idPage=95db9d33f047c39c098d0c1bf7736130

Ensuite, il faut également vérifier si l'intitulé de ton poste correspond exactement à l'intitulé qui est mentionné plus bas dans ce même texte. Ils peuvent être très chiants s'il y a une virgule de trop...

Nivo

Il m'est arrive la même chose.

Le truc du code NAf est un "raccourci" il faut que tu vérifies l'appellation EXACTE de ton emploi sur tes 2 AEM et que tu regarde dans le descriptif métier correspondant au code NAF de cette boite la. Si tu ne trouves pas le nom de l'emploi pour lequel tu as été employé, c'est foutu. Il m'est arrive la même chose parce que sur mes AEM il y avait écrit Technicien d'Exploitation Video or le code métier me correspondant pour le code NAF de cette entreprise était Technicien Video. Des fois c'est pire, a la place de "des" il y aurait du avoir "les". Demande aux assedic de faire la vérification auprès de ton employeur. Je crois, je ne suis pas sur, que c'est le CNSC qui s'occupe de ça.