VALEUR HORAIRE de 11 cachets cumulés MAIS sur 2 employeurs ?

[loaly]

Bonjour,

Quelqu'un saurait combien valent (en nombre d'heures) :
1 cachet chez un employeur, à une date donnée
+ 10 cachets d'affilée à partir du lendemain de la date ci-dessus chez un second employeur .

Concrètement :
employeur 1 : 1 cachet le 19 mars.
employeur 2 : 10 cachets du 20 au 29 mars

Pour moi cela fait 1*12 + 10*8 = 132 heures (puisque contrats et employeurs différents)
Pour les assedic, cela fait 1*8 + 10*8 = 128 heures

Autrement dit la règle des cachets cumulés (12h>8h) est-elle applicable la série de cachets a été effectuée chez des employeurs différents ?

Par avance, je vous remercie de me tenir au courant.

[jm8]

Bonjour Loaly,
     Pour moi cela fait 1*12 + 10*8 = 132 heures (puisque contrats et employeurs différents)
Pour les assedic, cela fait 1*8 + 10*8 = 128 heures
Loaly 1X12 + 10X8= 92 ( lol )
pour PE cela fait egalement 1X12+10X8 = 92  !!!
( à partir de 5 dates consecutives chez même employeur =8h par jour ou date )
Cordialement                     

[loaly]

Bonjour jm8,

merci pour la réponse, je rougis...

J'ai confondu les chiffres avec ceux d'un autre mois (je suis en train de faire réexaminer mon dossier...)

Bref, finalement, la question (avec des chiffres différents) reste la même :
ployeur 1 : 1 cachet le 19 mars.
employeur 2 : 10 cachets du 20 au 29 mars

Pour moi cela fait 1*12 + 10*8 = 92 heures (puisque contrats et employeurs différents)
Pour les assedic, cela fait 1*8 + 10*8 = 88 heures

(et cette différence de 4h est cruciale dans le décompte final...)

[jm8]

Bonsoir, 5 ou10 cachets chez le meme employeur compte 8h P cachet
             mais le cachet d'un 1er autre employeur compte  12h
            à mon avis         à bientôt

[viviane]

Je confirme:

C'est pas le nombre de cachets qui se suivent, mais la durée du contrat de travail (appelée aussi période d'emploi) qui détermine si les cachets sont isolés ou groupés:

contrat de 1 à 4 jours = cachets isolés de 12H
contrat de 5 jours ou plus = cachets groupés de 8H

EX: si t'as un contrat de 10 jours avec seulement 2 cachets (un au début, un à la fin) ils seront malgré tout considérés comme groupés = 8H. Si t'as deux contrats d'un jour et 2 AEM, ils seront comptés pour 12H.

Dans ton cas, vu que t'as plusieurs contrats de travail, le fait que les cachets s'enchaînent n'entraîne pas qu'ils soient tous de 8H.

ployeur 1 : 1 cachet le 19 mars= 1 contrat de moins de 5 jours = 12H
employeur 2 : 10 cachets du 20 au 29 mars = un contrat de plus de 4 jours = 10 X 8 = 80 H

[viviane]

Et si les assedics te font des misères, voilà le texte pour leur clouer le bec:

CIRCULAIRE N° 2007-08 DU 4 MAI 2007, p24, et  annexe 10 republiée en 2009 (c'est le même texte pour les deux docs)

Article 3
L’article 3 est modifié comme suit :
(...)
Lorsque l’activité des artistes est déclarée sous la forme de cachets, chaque cachet est converti en heures sur la base de 1 cachet égale 8 heures ou 12 heures, selon qu’il s’agit de cachets groupés ou isolés. Le nombre maximum de cachets pris en compte pour la recherche de la durée d’affiliation requise est de 28 par mois.
Constituent des cachets groupés ceux qui couvrent une période d’emploi d’au moins cinq jours continus chez le même employeur.

La période d'emploi, c'est la durée du contrat de travail, et c'est indiqué aussi sur l'AEM.