Nouvelles:

Bonjour à tous,

suite à de nombreux soucis de spams en masse, j'ai du faire un gros nettoyage et changer le site de serveur.
J'ai faillis arrêter définitivement le forum par manque de temps, puis après quelques échanges par mail avec Teddy, je suis revenue sur ma décision, car il m'a notifié que le forum aidait les intermittents, alors j'ai retroussé mes manches et me suis mise au boulot pour sauver le forum !
Donc un grand merci à Teddy pour toutes ses interventions sur le forum et il sera donc votre modérateur principal.

Cordialement
Fanny - Admin du Forum des Intermittents du Spectacle.

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sécurité sociale et intermittence

Démarré par andross, 11 Juin, 2009, 12:09:58 PM

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andross

Bonjour,

Quelles sont les démarches à fairepour avoir la sécurité sociale lorsque l'on est intermittents? est-ce automatique? y'a-t-il des démarches?

imago

#1
Les droits à la sécurité sociales sont ouverts pour les intermittents comme pour tous les autres salariés dès un certain nombre d'heures effectuées.

http://www.ameli.fr/assures/droits-et-demarches/par-situation-professionnelle/vous-travaillez/vous-etes-salarie/les-conditions-generales-d-ouverture-des-droits.php

http://www.ameli.fr/assures/droits-et-demarches/par-situation-professionnelle/vous-travaillez/vous-etes-artiste-du-spectacle.php

D'autre part, à partir du moment où tu es indemnisé par polemploi, tu bénéficies automatiquement des droits à la sécu.


Ankaa

Chaque année, les employeurs et les organismes style pôle-emploi ou Guso transmettent les données concernant les salaires à la Sécurité Sociale. Ainsi, les droits sont automatiquement enregistrés.

Si toutefois un employeur ne fait pas son job (qui est pourtant obligatoire), la fourniture des bulletins de paie à la Sécu fait foi.

Les droits à la Sécurité Sociale sont valables un an et sont reconduits d'année en année. Il suffit de se rendre à sa CPAM avec sa carte vitale, la mettre dans une borne et lire la fin de droits ouverts (en général, donc, le 31 décembre de l'année en cours),  ou bien s'adresser à un agent de la CPAM.