Nouvelles:

Bonjour à tous,

suite à de nombreux soucis de spams en masse, j'ai du faire un gros nettoyage et changer le site de serveur.
J'ai faillis arrêter définitivement le forum par manque de temps, puis après quelques échanges par mail avec Teddy, je suis revenue sur ma décision, car il m'a notifié que le forum aidait les intermittents, alors j'ai retroussé mes manches et me suis mise au boulot pour sauver le forum !
Donc un grand merci à Teddy pour toutes ses interventions sur le forum et il sera donc votre modérateur principal.

Cordialement
Fanny - Admin du Forum des Intermittents du Spectacle.

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reexamen des droits et cdd en parrallele

Démarré par delph, 20 Août, 2008, 21:50:52 PM

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delph

Bonjour à tous!
Je vous avais demandé dernièrement des infos sur le cdd et l'intermittence (car je n'avais pas atteint mes 507h et donc en galère)
Il s'avère qu'entre temps on m'a proposé de travailler sur une émission pour une durée de 3 mois.
A l'issue de cela, j'aurais fait mes heures!! En revanche, je continuerai de travailler 1 jour par semaine dans mon cdd (qui n'a rien à voir avec le domaine du spectacle)
Ma question est la suivante: A la fin de mes 3 mois d'émissions, je compte me rendre aux assedics pour un réexamen de mes droits, jusque là tout va bien... Cependant, est ce que le fait que je sois encore à cette période en cdd dans un autre poste posera problème pour le calcul de mes droits?
Pensez vous que je devrais mettre en suspens ce cdd et le reprendre plus tard pour être certaine que rien de coince?
Merci de vos conseils!! J'avoue être un peu perdue car je me vois mal appelé les assedics pour leur dire que je cherche des astuces pour ne pas me faire squizzer mes droits...


Djoule

Salut

Je ne pourrais pas te répondre avec certitude, mais la logique voudrait que tu ne puisses prétendre aux Assedic dans ton cas de figure.
Les Assedic, c'est l'assurance chomage, qui comme son nom l'indique est là pour t'indemniser en cas de chomâge. Or si à la fin de tes 3 mois tu es toujours sous contrat avec un employeur, même en CDD, tu n'es donc théoriquement pas au chômage.
Je pense que tu ne pourras ouvrir tes droits qu'à la fin de ce contrat.
Le mieux pour toi à la limite serait qu'il te fasse un contrat par jour (CDD d'un jour), mais je ne suis pas sur que ce soit possible.

Attention, je ne m'appuie sur aucun texte, mais sur le sens logique. Il se peut donc que dans les texte une clause te permette quand même de faire ce que tu souhaites, mais j'en doute fortement.

FLORALIE

Bonjour,

Il ne faut pas que tes heures en CDD régime général dépassent les heures en CDD au régime intermittent. De plus, il faut que bien sûr comptabiliser 507 heures au régime annexe 8 ou 10 avant le renouvellement (c'est ce que m'a répondu les assedic), le dernier contrat de travail soit celui au régime intermittent.
Tu trouveras une réponse rubrique 13 sur le lien suivant :
http://www.cip-idf.org/IMG/pdf/LIVRET_CAP_DEFINITIF_MAI_2008.pdf

Cordialement
Floralie

delph

Merci de l'info!! je vais être vigilante!!

delph

alors j'ai du nouveau par rapport à la réouverture des droits et au cdd en parallèle.
Les assedics m'ont confirmé que pour un réexamen, il fallait impérativement ne plus rien avoir en cours.. il est donc conseillé de mettre un terme au cdd au même moment que le reste (emission etc). Dans le cas contraire, il faut attendre la fin du fameux cdd pour se présenter aux assedics..
autre precision: les heures faites sur le régime général ne sont pas comptabilisées (ça on le savait)... mais pour ne pas rebasculer dans ce regime il ne faut pas depasser 910h sur 22 mois ( ce qui correspond à un plein temps de 6 mois pour eux).
Voilou... j'espere que mon experience pourra servir à d'autres personnes dans ma situation!  ;)