Sujets

Bonjour à tous,

je m'excuse d'avance pour ce sujet qui ne relève pas directement du régime des intermittents mais je me dis que le soucis que je rencontre fait partie de notre quotidien alors je me lance....

Je travaille depuis deux ans sur une création en tant que comédien. Le texte est un montage fait à partir d'oeuvres libres de droits (auteurs français classiques) et d'écriture que j'ai réalisé avec la comédienne avec qui je travaille. Récemment, j'ai annoncé à la compagnie de théâtre avec laquelle nous avons monté ce spectacle que je ne désirais plus m'investir dans dans ses activités mais que j'assurerai les dates prévues et à venir pour ce spectacle.
Je vous passe les guerres d'égo que ça a engendrées, mais le fait est que je me suis vu annoncer l'annulation des dates programmées pour le spectacle ainsi que sa mise au placard. Puis dans un second temps, quand avec la comédienne et la metteur en scène nous avons essayé de leur faire comprendre que si ils (les autres membres de cette compagnie) ne voulaient plus que le spectacle joue du fait de mon départ, ce n'était pas la peine de nous empêcher de le jouer sous l'égide d'une autre structure, on nous a dit "la compagnie a produit ce spectacle, il nous appartient, qu'il se joue avec ou sans vous".
Je ne vous le cache pas ça sent la vengeance parce que j'ai "osé" partir, bonjour l'ambiance, bref.

Ma question est: quels recours ai-je pour ne pas me voir déposséder du travail que j'ai fait depuis deux ans sur ce spectacle?

Bien sur quand j'ai entendu que ça pourrait jouer sans moi, j'ai immédiatement déposé les droits d'auteurs puisqu'il y a eu écriture et adaptation, dons du coté "ça joue sans moi" je suis couvert, sans mon autorisation, ils ne pourront rien faire.

Est-il possible dans un cas similaire de "récupérer" le spectacle alors que la structure l'a produit et le faire jouer sous la coupe d'une autre compagnie qui voudrait l'accueillir?

Bien entendu, hormis les contrats de travail qui ne définissent que les conditions d'emploi, il n'y a eu aucun contrat entre cette structure et l'équipe artistique du projet pour définir les conditions de production et de cession des droits divers de création. Donc rien n'a été défini (on ne devrait jamais faire confiance à l'être humain...) et du coup je ne sais absolument ce qu'il m'est possible de faire pour continuer à jouer ce spectacle...

Je m'en remets donc à vos avis qui sont toujours de bon conseil.

Merci d'avance!

Bonjour à tous,

je viens de m'inscrire sur intermittent-spectacle en quête d'un peu d'aide, je l'avoue. J'ai essayé de trouver un cas similaire au mien dans les différentes discussions, sans succès, c'est pourquoi je me permets de créer ce sujet, désolé s'il existe déjà.
Je m'explique:
J'ai fait ma première demande d'intermittence tout début avril cette année, ayant réunis 520H. Après deux mois d'attente et un contrôle à mon principal employeur, le verdict tombe: REFUSEE. Je demande néanmoins quelques explications et la personne de PE que j'ai au bout du fil m'explique que 372H ont été basculées au régime Gal puisque  ce sont des cours et non des heures d'intermittence.
Ces heures en questions, je les ai faites dans une asso qui m'a embauché en qualité de metteur en scène pour créer des spectacle avec cinq groupe d'amateurs, répétitions hebdomadaires, à raison d'un spectacle en décembre et un en juin. Vous imaginez bien que je n'ai pas vraiment le temps de faire "cours" à proprement parlé.
Tâchant de négocier en lui expliquant que j'ai réalisé en dix mois dix spectacles différents, je lui demande en quoi je ne fais pas du spectacle vivant. Elle me répond que c'est comme ça et que je ne rentre pas dans la définition du spectacle vivant selon l'ordonnance de 1945 relative au spectacle vivant sur laquelle PE se base. Je la pousse dans ses retranchements en lui demandant ce qu'est la définition du spectacle vivant et des cours pour PE, ce à quoi elle ne peut que me répondre une vague réponse totalement imprécise et incohérente.
Je raccroche donc dépité et vais chercher cette fameuse ordonnance que je trouve facilement. Il est au tout premier chapitre:

"La présente ordonnance s'applique aux spectacles vivants produits ou diffusés par des personnes qui, en vue de la représentation en public d'une oeuvre de l'esprit, s'assurent la présence physique d'au moins un artiste du spectacle percevant une rémunération."

Donc techniquement, je ne vois pas en quoi ce que je fais ne correspond pas au spectacle vivant.

j'ai continué à fouiller et je suis également tombé sur une circulaire datant de 2000 qui parle entre autre de la définition du spectacle vivant amateur:

"L'existence d'une rémunération de l'artiste permet également d'exclure les spectacles où la production de l'artiste se fait sans contrepartie, ni en espèce ni en nature, autrement dit les spectacles amateurs. Lorsque ces spectacles amateurs sont encadrés par des professionnels rémunérés tels que, par exemple, chefs de choeur, directeurs
musicaux, metteurs en scène, ils sont aux termes de l'article 10 de l'ordonnance, qualifiés de spectacles occasionnels. Les responsables de ces spectacles occasionnels devront être titulaires de la licence, s'ils ont recours à un professionnel rémunéré au-delà de six représentations par an."

Evidemment la structure avec laquelle je travaille est titulaire des licences d'entrepreneur du spectacle.

Voilà. Ma question est: est-ce quelqu'un a déjà été confronté à ce cas de figure? Et si oui quelles sont les les options de recours qui s'offrent à moi?
J'en ai parlé avec d'autres artistes qui travaillent de façon similaire depuis plusieurs années sans jamais avoir eut de problèmes de cette sorte, et on s'est dit que ça ressemble beaucoup à des directives venues de plus haut visant à bloquer le plus de dossiers possible... Je suis peut être un peu parano aussi... Mais j'en doute!!!

Voilà merci de vos réponses et à bientôt