Le forum des intermittents du spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: Julien57 le 20 Novembre, 2015, 01:06:58 AM

Titre: Intermittence possible en studio d'enregistrement ?
Posté par: Julien57 le 20 Novembre, 2015, 01:06:58 AM
Bonjour à tous,

Je crois que le titre est assez clair mais je vais exposer plus précisément la situation dans laquelle je me trouve.

A partir de janvier je compte rémunérer mes activités de prises de son, mixage et mastering que je faisais jusqu'à présent comme simple hobby. Je pense avoir assez de "clients" pour travailler 7 jours de studio par mois minimum. A la vue des heures demandées pour obtenir le statut technicien cela me semble très réalisable. Seulement j'entend un peu tout est n'importe quoi. Le studio est actuellement tenu par une association et j'y ai accés par une cotisation que je paye de ma poche ( je rpécise que je ne fais pas parti de l'association ).

J'ai cru comprendre qu'avec artiste conseil ça devient compliqué de transformer de l'argent liquide en cachets. De plus si j'ai bien compris le cachet minimum est de 90 euros si je ne me trompe pas, ce qui implique que je touche 200 euros par le groupe ou el musicien qui m'embauche ( si mon calcul est bon, ce qui est loin d'être sur ). Et je ne compte pas faire payer mes services 200 euros la journée mais plus dans 150/180 pour m'aligner au studio des environs. J'ai entendu parlé de la licence que cette association pourrait prendre, j'en ai parlé au président et il est pas contre car nous organisons déjà des concerts au nom de l'assoc mais dans une fréquence limitée évidemment. Seulement le hic c'est que mes activités de studio ne sont pas du spectacle vivant, serions nous hors la loi ?
J'ai aussi essayé de comprendre le système de GUSO. Si j'ai bien compris il faut que la personne qui vienne enregistrer chez moi soit inscrite et me fasse un genre de "fiche de paye" avec un tarif brute et derrière je dois me débrouiller rapidement pour envoyer à toutes les caisses, c'est bien ça ?
J'ai entendu parler aussi que les associations avec un code APE 50.29 ( me semble ) peuvent embaucher ( faire des cachets ) des techniciens son de production musicale en studio, est ce vrai ? Comment cela fonctionne t il ?

Je plane un peu et j'ai vraiment l'impression qu'un peu tout est fait pour qu'on ne puisse pas exercer d'intermittence en temps qu'ingé son de studio. J'espère que parmi vous d'autre se sont retrouvés dans mon cas et on su quoi faire ou peuvent m'éclairer. Si vous avez une autre solution que je ne connais pas je suis tout ouï.

Et dernière question, j'ai quitté mon travail l'an passé pour développer cette activité et faire des concerts avec mes groupes et sortir 2 disques, je suis actuellement au chomage avec 1500 euros de revenu environ. Je compte démarrer la rémunération de ces activités en Janvier, en démarrant une intermittence comment mes ARE vont se goupiller entre elle ? J'estime que je vais faire environ 1000 euros de cache par mois ( toujours en partant sur 7 jours de travail ) en enlevant les 50% de charges je vais me retrouver avec 500 euros net sur mon compte. Comment Pole Emploi va gérer mes droits de mon ancien travail ? ils vont retiré 1000 en se référant au brut ou 500; ou alors peut être vont ils juger que j'ai repris une activité professionnelle et tout simplement plus rien me donner ( ce qui serait très effrayant ) ?

Voilà j'espère pouvoir trouver ici de l'aide

message in a bottle

Merci d'avance
Titre: Re : Intermittence possible en studio d'enregistrement ?
Posté par: Julien57 le 24 Novembre, 2015, 10:30:01 AM
Je me permet un petit up.

Vraiment personne n'a une piste ?
Titre: Re : Intermittence possible en studio d'enregistrement ?
Posté par: Julien57 le 02 Décembre, 2015, 22:10:43 PM
Dernière tentative, vraiment personne n'a une idée ?

Merci
Titre: Re : Intermittence possible en studio d'enregistrement ?
Posté par: hummel13 le 03 Décembre, 2015, 15:36:56 PM
Bonjour,

J'avoue ne pas tout connaitre en ce qui concerne l'embauche de technicien hors représentation, voici quand meme quelques pistes à explorer et à vérifier.
Citation
J'ai cru comprendre qu'avec artiste conseil ça devient compliqué de transformer de l'argent liquide en cachets.
Pardon, mais qu'appelle tu Artiste Conseil?

Citation
De plus si j'ai bien compris le cachet minimum est de 90 euros si je ne me trompe pas, ce qui implique que je touche 200 euros par le groupe ou el musicien qui m'embauche ( si mon calcul est bon, ce qui est loin d'être sur ).

Oui, ton calcul est bon, un cachet de 90€ coute en effet en budget global quelque chose comme 200€... mais là ou tu as fait erreur, c'est que ton emploi relève des métiers de la technique du spectacle. Ta rémunération se fera donc en heure.

Citation
Et je ne compte pas faire payer mes services 200 euros la journée mais plus dans 150/180 pour m'aligner au studio des environs.
Comme tu seras payé à l'heure, ce n'est plus un problème.

Citation
J'ai entendu parlé de la licence que cette association pourrait prendre, j'en ai parlé au président et il est pas contre car nous organisons déjà des concerts au nom de l'assoc mais dans une fréquence limitée évidemment. Seulement le hic c'est que mes activités de studio ne sont pas du spectacle vivant, serions nous hors la loi ?
Comme il ne s'agit pas d'un spectacle, la question de la licence ne se pose pas pour ton cas.

Citation
J'ai aussi essayé de comprendre le système de GUSO. Si j'ai bien compris il faut que la personne qui vienne enregistrer chez moi soit inscrite et me fasse un genre de "fiche de paye" avec un tarif brute et derrière je dois me débrouiller rapidement pour envoyer à toutes les caisses, c'est bien ça ?

Non, le GUSO, pour résumer, est un service qui permet à tous les non-professionnels qui organisent un spectacle de payer toute les cotisations d'un seul coup. Les organisateurs n'ont donc rien à envoyer aux caisses, le GUSO s'occupe de tout. Par contre, comme son nom l'indique, cela concerne uniquement le spectacle occasionnel, or, tes prestations ne rentrent pas dans le cadre d'un spectacle, ce qui va, à mon avis compliquer la tâche, car d'après mon souvenir, il est impossible d'embaucher un technicien sans embaucher simultanément un artiste. C'est une piste à vérifier car la loi a peut etre changé.

J'ai même bien peur pour toi que ces heures devront être déclarées au régime général et que cela complique ton calcul d'heures pour le statut d'intermittent. J'espère que quelqu'un ici pourra confirmer.

Citation
J'ai entendu parler aussi que les associations avec un code APE 50.29 ( me semble ) peuvent embaucher ( faire des cachets ) des techniciens son de production musicale en studio, est ce vrai ? Comment cela fonctionne t il ?
le code APE 50.29, c'est  'TRANSPORT MARITIME ET CÔTIER DE FRET' , et je ne pense pas que tu sonoriseras un paquebot :-),  j'imagine que tu dois surement parler des codes APE 90.02.XX.
Dans tous les cas, n'importe qui peut embaucher artistes et techniciens pour un spectacle, peu importe le statut (particulier, entreprise, asso). En revanche, les Associations qui ont les codes APE suivants:
- 92.3A - Activités artistiques
- 92.3B - Services annexes aux spectacles
- 92.3D - Gestion de salles de spectacle
- 92.3K - Activités diverses du spectacle.
Ne peuvent pas utiliser le GUSO. En gros, pour chaque salarié, qu'il soit artiste ou technicien, le président de l'association ou le trésorier devra réaliser des fiches de payes, payer les cotisations à toute les caisses, faire les déclarations etc. et c'est du boulot.

Citation
Et dernière question, j'ai quitté mon travail l'an passé pour développer cette activité et faire des concerts avec mes groupes et sortir 2 disques, je suis actuellement au chomage avec 1500 euros de revenu environ.
Quand tu dis, faire des concerts, c'est bien en tant que technicien son? Car j'imagine que tu sais déja que tu ne peux pas cumuler des heures en tant que technicien et des heures en tant qu'artiste.

Citation
Je compte démarrer la rémunération de ces activités en Janvier, en démarrant une intermittence comment mes ARE vont se goupiller entre elle ? J'estime que je vais faire environ 1000 euros de cache par mois ( toujours en partant sur 7 jours de travail ) en enlevant les 50% de charges je vais me retrouver avec 500 euros net sur mon compte. Comment Pole Emploi va gérer mes droits de mon ancien travail ? ils vont retiré 1000 en se référant au brut ou 500; ou alors peut être vont ils juger que j'ai repris une activité professionnelle et tout simplement plus rien me donner ( ce qui serait très effrayant ) ?

La dessus, je laisse d'autres personnes te répondre.

Bon courage et tiens nous au courant de tes recherches!
Titre: Re : Intermittence possible en studio d'enregistrement ?
Posté par: Julien57 le 05 Décembre, 2015, 17:15:22 PM
Merci pour toutes ces réponses. En gros on peut dire que je suis dans la muise.

Les concerts c'est en temps que musiciens, je comptais pouvoir mélanger les deux ! Je suis face à une impasse. Je ne sais pas comment faire, vraiment c'est inquiétant de se dire qu'il n'existe aucune solution pour les cas comme le mien. Si elle existe en tout cas elle est bien cachée, je ne perd pas espoir de trouver parmis vous les réponses tout en continuant mes recherches et mon harcelement quotidien à Pole emploi
Titre: Re : Intermittence possible en studio d'enregistrement ?
Posté par: Giampi le 05 Décembre, 2015, 20:15:37 PM
CitationQuand tu dis, faire des concerts, c'est bien en tant que technicien son? Car j'imagine que tu sais déja que tu ne peux pas cumuler des heures en tant que technicien et des heures en tant qu'artiste.
Tu veux dire sur la même prestation?
Je pensais qu'un artiste (annexe 10) pouvait très bien cumuler des cachets et des heures en qualité de technicien (annexe 8) L'appartenance à l'annexe 8 ou 10 se faisant sur le nombre d'heures le plus élevé lors de l'ouverture des droits à l'ARE.
si il a les 2 compétences, je ne vois pas pourquoi un artiste serait privé de travailler aussi en qualité d'ingénieur du son!

Le problème de Julien est surtout de trouver le moyen de déclarer ces heures de technicien, hors régime général...
Titre: Re : Intermittence possible en studio d'enregistrement ?
Posté par: Julien57 le 07 Décembre, 2015, 11:52:44 AM
Oui c'est ca Giampi !
Titre: Re : Intermittence possible en studio d'enregistrement ?
Posté par: hummel13 le 09 Décembre, 2015, 20:43:25 PM
[quote author]
Je pensais qu'un artiste (annexe 10) pouvait très bien cumuler des cachets et des heures en qualité de technicien (annexe 8) L'appartenance à l'annexe 8 ou 10 se faisant sur le nombre d'heures le plus élevé lors de l'ouverture des droits à l'ARE.
si il a les 2 compétences, je ne vois pas pourquoi un artiste serait privé de travailler aussi en qualité d'ingénieur du son!
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Oui pardon, je me suis mal exprimé, ce que je voulais dire c'est que les heures effectuées alimentent en quelque sorte deux comptes différents, comme tu l'as expliqué. En pratique, tu seras d'accord avec moi qu'un professionnel qu'il soit artiste ou technicien privilégiera probablement l'une des deux activités si il souhaite s'ouvrir des droits.

Citation
Le problème de Julien est surtout de trouver le moyen de déclarer ces heures de technicien, hors régime général...
Et c'est en effet un problème compliqué et j'ai bien peur qu'il n'y ait pas de solutions. J'ai questionné quelques amis qui m'ont appris qu'il leur est déja arrivé de se faire déclarer via le GUSO pour des séances d'enregistrements. D'autres par des boites de prod. Certes, il ne s'agissait pas d'un spectacle ni d'une représentation, mais apparemment, c'est passé. Je ne saurais pas te recommander d'en faire de même car je doute fortement de la légalité de ces pratiques.
C'est, je l'avoue, assez navrant que le système complique autant la vie à des professionnels qui souhaitent travailler dans la légalité.

Sinon, le statut d'Auto-Entrepreneur pourrait être une solution pour les missions effectuées dans ce studio. Les charges sont peu élevées (n'oublie pas de vérifier si tu es éligible à l'ACRE, l'Aide aux Créateurs et Repreneurs d'Entreprise) et cela faciliterait la vie des musiciens, du président de l'asso, et la tienne.