Le forum des intermittents du spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: Piero44 le 03 Mars, 2009, 19:14:50 PM

Titre: Ptite question
Posté par: Piero44 le 03 Mars, 2009, 19:14:50 PM
Salut a tous,

es ce qu' on peut payer des musiciens a l' heure?
Plutot que de déclarer un musicien au cachet (96¤ brut pour 12h, je crois) es ce que je peu l' embaucher pour 3h (1h30 de balance + 1h30 de set) pour 60¤ Brut???

Si je peut le faire es ce que ce musicien peu cumuler des rémunérations au cachet et a l' heure pour son statut d' intermittent??

merci de vos réponse

Piero
Titre: Re : Ptite question
Posté par: christian01 le 03 Mars, 2009, 22:53:36 PM
Bsr.
Oui à toutes les questions et pourvu que l'employeur ait le bon code APE pour embaucher des intermittents .
Titre: Re : Ptite question
Posté par: Piero44 le 04 Mars, 2009, 00:57:12 AM
le bon code APE, lequel il faut?

merci de ta réponse
Titre: Re : Ptite question
Posté par: christian01 le 04 Mars, 2009, 03:49:08 AM
Oulaaaaaa !
Tu es particulier ou maison de production ?
Titre: Re : Ptite question
Posté par: Piero44 le 04 Mars, 2009, 11:35:03 AM
Alors c' est une association qui a un N° de Siret et un code APE : 9001Z
es ce que ça peut le faire?

merci encore
Titre: Re : Ptite question
Posté par: christian01 le 04 Mars, 2009, 14:29:26 PM
M...... ! Perdu mes papiers !
Faire en attendant une recherche sur ce forum et sur celui de Sonofanzine , celui du Guso et  l'Assedic bien sûr.

En principe oui (  Guso avec limitation ) , il me semble pourtant qu'il y a problème Guso/Assedic avec ce code .

Titre: Re : Ptite question
Posté par: christian01 le 04 Mars, 2009, 14:36:51 PM
http://info.assedic.fr/unijuridis/index.php?chemin=%2Fntc%2Fntc168-1.xml&idPage=4010472debd7784607475faab58cccff
Titre: Re : Ptite question
Posté par: christian01 le 05 Mars, 2009, 18:37:15 PM
Confirmation : 9001Z + licence spectacles , c'est tout bon !
Titre: Re : Ptite question
Posté par: Piero44 le 10 Mars, 2009, 18:39:43 PM
Super, merci beaucoup Christian01
Titre: Re : Ptite question
Posté par: Piero44 le 12 Mars, 2009, 17:11:12 PM
une autre petite question.

Es ce que je peux employer un technicien son sur 2 jours et le payé 150¤ net.
1er jour déclarer 11 heures, 2 ème jour 11 heures, et lui faire un chèque de 150¤ net.
Ce qui ferais un salaire brut de 196, 76¤ brut pour 22h donc 8,94¤ de l' heure.
Es ce possible???
Je pose cette question parce qu' il me semble qu" un technicien est limité a 10h par jours, non??
Titre: Re : Ptite question
Posté par: christian01 le 12 Mars, 2009, 22:26:59 PM
Durée légale maxi : 10 heures/jour.............