Voila on me refuse le renouvellement du dossier car un certains nombre de mes cachets est passé de 12 à 8 heures ,apparemment parce que c'est des cachets groupés sur une période de 5 jours.
On effet j'ai des cachets entre.
Sur le feuillet de guso c'est écrit du 24.06.07 au 30.06.07 n°cachet 2.
Ma question :Est ce que même les 2 cachets c'est des cachets groupés ?
Est ce que on a du me remplir une feuille pour chaque cachet?
Est que c'est foutu ou je peut faire qq chose?
SVP C'est très important , je suis intermittent depuis 15 ans .j'ai jamais eu ça. surtout que je suis sur le projets de ma vie .Si on me coupe les Assedic je vais avoir du mal à me remettre.
Merci Bcp d'avance.
- 8 heures par cachet lorsque l’ensemble des cachets couvrent une période d’au moins 5 jours continus chez le même employeur ;
- 12 heures par cachet isolé correspondant à moins de 5 cachets continus chez le même employeur.
Mais peux-tu t'expliquer davantage car j'ai du mal à comprendre ton problème ?
Effectivement, ce n'est pas le nombre de cachets qui détermine le "groupement" des cachets, mais la période d'emploi. Dans ton cas, du 24 au 30 juin, c'est 7 jours, donc, même si tu as fait 2 cachets seulement, ils passent à 8 heures.
C'est aux employeurs de réagir face à cette (parfois) injustice et de faire plusieurs bulletins de paie, contrats de travail, AEM, paiements, etc, pour bien séparer les différentes périodes de manière à ce que les cachets restent isolés. Hélas, ils ne sont pas tenus de le faire... rien ne les interdit de faire une seule AEM pour 10 dates dans le mois (bonjour les ravages, dans ce cas !). C'est dommage que ce soit à vous, intermittents, de devoir parfois les informer des incidences de regroupements de cachets sur une seule paie. Parfois, certains employeurs réagissent et tiennent compte de votre situation, parfois, ils refusent de faire plusieurs paies (et AEM) parce que ça leur fait un surplus de paperasse :-\
Pour ton cas, actuel, il faut voir avec ton employeur, afin qu'il contacte le Guso et qu'il modifie ce feuillet pour en faire 2 (cause, erreur de remplissage de feuillet Guso)... il faut donc qu'il soit d'accord, et que le Guso accepte aussi.
Sans ça, tu resteras à 8 heures par cachet.
Ankka merci bcp .Elle est tres claire ta réponse .Je suis déja en train de bouger pour eventuellemnt changer qqchose.
MErci encore et bonne soirée.
Bonjour,
Est ce que ça veut dire que si on travaille 4 jours d'affilée par défaut on est sur des cachets de 12 heures ?
ou il faut que ça soit stipul par l'employeur ?
Sur 4 jours, si l'employeur ne précise rien d'autre que "4 cachets", ils compteront pour 12 heures par cachet.
Si l'employeur fait (pour une raison ou une autre) des heures au lieu de cachets, ce seront les heures notées sur l'AEM qui seront comptabilisées.
Donc, si moins de 5 jours, il n'y a aucune crainte à avoir, y compris s'il y a, par exemple 2 cachets sur une période de 4 jours : par exemple "du 20 au 23, 2 cachets".
ce qui est marrant c'est que sur les nouvelles AEM que je viens de recevoir (je suis employeur d'intermittent) il y'a une modif avec 3 cases :
1) nb d'heures effectuées et/ou
2) nb de cachets - isolés
- groupés
3) nb de jours travaillés
ca parait plutôt clair !
peut etre que les nouvelles aem permettent de declarer plusieurs contrats en une feuille (c'est tres chiant à remplir) pour ma part et par mesure de prudence, j'en fait une par contrat et des contrats de 4 jours max (ex du 21 au 24)