Le forum des intermittents du spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: soundjata le 01 Mars, 2014, 09:17:14 AM

Titre: auto enttrepreneur APE 9329Z - intermittent
Posté par: soundjata le 01 Mars, 2014, 09:17:14 AM
Bonjour,
Je suis auto-entrepreneur APE 9329Z "Autres activités récréatives et de loisirs" et il y a un mois j'ai commencé a faire des cachets de spectacles. Depuis mon premier cachet je n'ai rien déclaré en tant que auto-entrepreneur et j'envisage abandonner le régime d'auto entrepreneur.
En attendant je voudrai savoir si ça peut être un problème le fait de déclarer des cachets sans avoir quitté le régime d'AE étant donne mon code APE.
Je sais que selon l'APE on peut ou pas etre intermittent et AE au même temps, mais je n'arrive pas a trouver la réponse dans mon cas.
J'ai demandé auprès de l'URSSAF mais ils n'ont pas su me répondre.

Et un autre petit question rien a voir......maintenant je déclare parmi des AREs, mais une asso a fait un GUSO pour un spectacle et il n'a pas marqué l'heure d'embauche: c'est un problème? Si c'est le cas, on peut le modifier?
Merci en avance
Titre: Re : auto enttrepreneur APE 9329Z - intermittent
Posté par: Giampi le 01 Mars, 2014, 11:02:11 AM
Quel est ton métier? Il est possible de cumuler le statut d'auto entrepreneur et intermittence mais pas dans la même activité. D'autre part l'AE n'est pas autorisé dans le spectacle.
Titre: Re : auto enttrepreneur APE 9329Z - intermittent
Posté par: soundjata le 01 Mars, 2014, 12:32:39 PM
Je suis musicien
Titre: Re : auto enttrepreneur APE 9329Z - intermittent
Posté par: teddy59 le 01 Mars, 2014, 12:51:22 PM
Et tu es musicien en A.E. ?
Titre: Re : auto enttrepreneur APE 9329Z - intermittent
Posté par: Giampi le 01 Mars, 2014, 13:21:06 PM
Wow !
CitationEn attendant je voudrai savoir si ça peut être un problème le fait de déclarer des cachets sans avoir quitté le régime d'AE étant donne mon code APE.
Gros problèmes oui... ???
Titre: Re : auto enttrepreneur APE 9329Z - intermittent
Posté par: soundjata le 01 Mars, 2014, 17:51:17 PM
Non, en AE je suis "animateur", avec le code APE 9329Z "Autres activités récréatives et de loisir", mais depuis ma premier déclaration en cachet je n'ai rien déclaré en tant que AE. Il y a un mois de ça.....ça craint?
Titre: Re : auto enttrepreneur APE 9329Z - intermittent
Posté par: teddy59 le 02 Mars, 2014, 08:07:49 AM
L'ANIMATEUR n'étant pas dans le champ  du spectac le ( liste officielle)  je pense que tu peux tres bien etre IdS et en meme temps AE en animation .
Ce n'est pas une obligation d'avoir une activité" minimale en AE , tu peux tres bien etre plsuieurs mois sans activités AE . Le tout etant que lorsque tu as une activité en AE tu la declare à PE
Titre: Re : auto enttrepreneur APE 9329Z - intermittent
Posté par: soundjata le 02 Mars, 2014, 09:26:11 AM
Merci de ta réponse teddy59  :)