Le forum des intermittents du spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: lectrica le 02 Avril, 2013, 19:39:29 PM

Titre: Maximum hébdomadaire pour un musicien?
Posté par: lectrica le 02 Avril, 2013, 19:39:29 PM
Bonsoir,

J'ai été libéré d'un CDI et j'ai (j'avais) du 9 mars au 3 avril (demain) pour faire 169 heures ou l'équivalent en cachets car musicien, mais la secrétaire ne veux pas me faire des contrats de 48h/semaine ou plutôt 6 cachets par semaine, elle me dit qu'elle ne peut pas faire plus que 35h / semaine. Je n'y comprends plus rien. J'ai fait des recherches, j'ai bien vu qu'un artiste pouvait déclarer 28 cachets /mois.

Mais vu que ce sera le même employeur, qu'en est-il ?

En fait il faudrait que je puisse déclarer 3x6 cachets =144 heures + 4 cachets de 8 heures = 32 heures pour un total de 176 heures.

Et entre les trois semaines il y à toujours le dimanche pas travaillé.

Est-ce que je rentre dans une quelconque histoire d'heures sup au dessus de 35heures ?













Titre: Re : Maximum hébdomadaire pour un musicien?
Posté par: Ankaa le 02 Avril, 2013, 20:18:19 PM
Tu peux bien faire le nombre de cachets que tu veux dans la semaine. Simplement, il faut respecter la Convention Collective qui prévoit généralement au moins 1 jour de relâche par semaine.

tu peux faire 2 ou 3 cachets par jour, sur 6 jours... vu qu'un cachet est une rémunération forfaitaire pour une représentation donnée.

après, le pôle emploi traduit ces cachets en heures : 12 ou 8 heures par cachet ; avec un maxi de prise en compte de 28 sur un mois (complet).

CitationEn fait il faudrait que je puisse déclarer 3x6 cachets =144 heures + 4 cachets de 8 heures = 32 heures pour un total de 176 heures.
Là par contre, ce n'est pas toi qui décide, mais l'employeur, qui est supposé te déclarer ce que tu bosses réellement 1 représentation = 1 cachet.
Titre: Re : Maximum hébdomadaire pour un musicien?
Posté par: imago le 02 Avril, 2013, 20:26:02 PM
Bonsoir,

Les équivalences en heures des cachets n'ont pas tout à fait la même signification que les heures déclarées en tant que tel. Les 8 ou 12 heures qui correspondent aux cachets ne sont qu'un calcul forfaitaire qui n'a pas de rapport, en général, avec le nombre d'heures réellement faites. C'est celles-ci qui déterminent les horaires de travail maximum et non leur équivalence cachet/heures. La preuve est que si tu fais 2 cachets isolés en un jour pour deux représentations différentes, cela équivaut à 24h ce qui est évidemment totalement interdit dans le code du travail et pourtant bien légal pour un artiste. Pour estimer les heures réellement faites, il faut compter le temps de présence sur place (préparation, représentation, rangement éventuel etc.). Pour une représentation d'une heure, on peut dire entre 3 et 4 heures quand il n'y a pas de grosse installation ou préparation. Donc 28 représentations calculés de cette manière font environ 112 heures ce qui est en dessous du maximum mensuel. Ton employeur ne peux pas t'opposer les heures maximum autorisés de cette manière, il faut compter les heures réellement faites et non leur équivalence cachet/heures, je le répète.

Auprès de Pôle emploi, on ne peut effectivement pas faire prendre en compte plus de 28 cachets par mois.
Attention toutefois au prorata "mois incomplet" en fin d'indemnisation. Voir pages 14, 15 et 16 de ce document
http://www.cip-idf.org/IMG/pdf/Brochure_CAP_avril_2012.pdf
Titre: Re : Maximum hébdomadaire pour un musicien?
Posté par: lectrica le 03 Avril, 2013, 22:10:02 PM
Ok, merci de vos réponses !

Donc c'est bien ce qui me semblait, pas évident tout ça !

Je potasse pas mal depuis quelques jours mais ça fait beaucoup d'un coup ! Merci pour le lien.

En fait nous cherchons à placer au mieux ces dernières heures pour que j'ai toute les chances d'ouvrir mes droits.

Si ça ne passe pas, ma période de référence ce décalera même pour une première inscription ?





Titre: Re : Maximum hébdomadaire pour un musicien?
Posté par: lectrica le 04 Avril, 2013, 13:18:48 PM
Bon, c'est visiblement le logiciel de paie qui veut pas !!! Bref me voila au chômage à cause d'un logiciel qui ne veux pas...

C'est bien triste tout ça !!!
Titre: Re : Maximum hébdomadaire pour un musicien?
Posté par: Malcolm_B le 04 Avril, 2013, 22:20:04 PM
Salut,

Tu peux dans certains cas passer par une société de portage salarial spécialisé dans le spectacle vivant qui facturera à la boite pour laquelle tu travailles une prestation et te fera les cachets équivalents (moins la commission évidemment plus ou moins grande selon les boites).
Comme ils ne font que ça ils ont l'habitude et pour le coup les logiciels qu'il faut ;)
Titre: Re : Maximum hébdomadaire pour un musicien?
Posté par: Ankaa le 05 Avril, 2013, 10:03:53 AM
Bon alors là, je vous arrête tout de suite, les gens !
Caler des cachets/heures de travail à la carte, juste pour avoir le nombre requis en vue d'une indemnisation Pôle Emploi, c'est tout simplement frauduleux !

Et quand je lis le dernier message :

CitationTu peux dans certains cas passer par une société de portage salarial spécialisé dans le spectacle vivant qui facturera à la boite pour laquelle tu travailles une prestation et te fera les cachets équivalents (moins la commission évidemment plus ou moins grande selon les boites).
Comme ils ne font que ça ils ont l'habitude et pour le coup les logiciels qu'il faut

Je comprends un peu mieux pourquoi les boites dites "de portage" sont dans le collimateur de Pôle Emploi : c'est du colportage d'insinuation de fraude.

Bref, hors de question ici de cautionner de tels propos !
Titre: Re : Maximum hébdomadaire pour un musicien?
Posté par: nathalielilie le 05 Avril, 2013, 10:38:45 AM
Je suis entièrement d'accord avec Ankaa!
Titre: Re : Maximum hébdomadaire pour un musicien?
Posté par: lectrica le 05 Avril, 2013, 11:21:16 AM
Oulala, pas de panique je ne veux surtout pas frauder qui que ce soit, je ne veux surtout, mais alors surtout pas agir de manière répréhensible. Et surtout je ne veux pas pratiquer ce qui est vivement pointé du doigt.

Simplement j'ai arrêté mon cdi dans un théâtre pour passer à l'intermittence car:

-Je travaille très régulièrement avec 4 compagnies autre que les deux compagnies qui tiennent le théâtre, soit 6 compagnies en tout, et les deux dernières années j'était plus en congés sans solde pour pouvoir travailler avec d'autres compagnies qu'autre chose.

De plus ces heures que je cherche à placer on été faite et bien faite ! Mais je voulais simplement savoir comment les déclarer au mieux, maintenant c'est au chausse pied, je suis d'accord, mais nous laissons tomber pour cette période, c'est trop compliqué. C'est pas grave, ça sera décalé toute cette histoire c'est tout.

L'année prochaine nous allons restructurer nos association, nous passerons une nouvelle convention avec l'état et allons passer par un examen approfondi de nos comptes et tout, nous tenons évidemment que tout soit irréprochable, seulement on les connait mal ses règles, c'est pourquoi je suis içi.

Et aussi rassurez vous, pas de permittance non plus, pas avec 6 employeurs réguliers, j'ai plus d'heures avec les autres compagnies qu'avec le théâtre.

Bref, je pense sincèrement "qu'être intermittent" est la situation la plus adaptée à ma situation.

Voila je laisse tomber pour cette période, mais tout de même notre secrétaire est dans le faux à plafonner tout le monde (comédiens, techniciens, musiciens) à 35h/semaine, et que deux comédiens de notre compagnie n'ont pas été réadmis pour une poignée d'heures, peut-être à cause de ces 35h/hebdo ?!

Il me semble que l'organisation du temps de travail à 35h ne concerne pas les cdd de moins d'un mois, ce qui est notre cas non ?

Désolé je débarque dans l'intermittence et suis bien loin de tout comprendre, excusez ma naïveté et je vous remercie de me signaler que je fait des bêtises.

Je trouve ce "statut" essentiel à nos métiers et ne veux en aucun cas en abuser. Je serais plutôt à le défendre qu'à le pomper. Et je veux être irréprochable.

Voila, mes excuses... ;)







Titre: Re : Maximum hébdomadaire pour un musicien?
Posté par: sowwhat le 05 Avril, 2013, 11:34:03 AM
Bonjour Lectrica,
Ce qu'essaie de t'expliquer Ankaa, c'est que tes heures et cachets doivent être déclarés les jours où ils sont effectivement faits.
Si tu travailles le 2 janvier, tu dois être déclarée le 2 janvier.
Tu ne peux pas travailler le 2 janvier et dire à la compagnie ou au théâtre qui t'engage : "Déclare-moi le 10 février, ça m'arrange !".
C'est illégal et frauduleux.
Si tu as effectivement travaillé aux dates que tu veux déclarer et que tu as effectivement effectué le nombre d'heures et cachets que tu as indiqué, le théâtre est obligé (logiciel de paie ou pas) de te déclarer pour ces heures et cachets à ces dates-là.
Ils t'ont engagée, ils t'ont fait travaillée, ils sont dans l'obligation de te déclarer et de te payer à ces dates-là et pas à d'autres.
C'est ça qui est légal.
Titre: Re : Maximum hébdomadaire pour un musicien?
Posté par: Ankaa le 05 Avril, 2013, 12:28:49 PM
Merci Sowwhat !  :)
Titre: Re : Maximum hébdomadaire pour un musicien?
Posté par: imago le 05 Avril, 2013, 12:41:37 PM
Pour ma part, je n'avais pas lu que lectrica essayait de "bidouiller" mais juste d'arriver à déclarer ses heures d'artiste en cachet, ce que, visiblement, son employeur n'arrivait pas à faire, à cause du logiciel de paie d'après ce qu'on vient d'apprendre.
Par contre, qu'un employeur qui engage des artistes ne dispose pas d'un logiciel permettant de déclarer en cachets me paraît un peu léger et n'est, en aucun cas, une raison de ne pas le faire. Si le logiciel de paie est bloqué aux 35h, c'est qu'il n'est pas configuré pour déclarer des artistes, à l'employeur de se débrouiller pour que cela soit possible. Les employés n'ont pas à pâtir de ça. Surtout si le fait de perdre ses droits à cause d'une impossibilité de déclarer en cachets en est la seule raison.
Titre: Re : Maximum hébdomadaire pour un musicien?
Posté par: lectrica le 05 Avril, 2013, 13:04:38 PM
Oui Imago c'est bien ça !!!

Je ne remets pas en cause ce que vous me dites, j'ai bien compris, mais ce que je ne comprends pas c'est pourquoi notre secrétaire s'entête à nous brider tous à 35h/hebdo. C'est tout.

Mais sa me semble plus être un problème de personne que de pseudo logiciel. Car au début de la période de rush il n'y avait aucun problème d'heures, mais comme par magie 3 semaines plus tard pouf ça ne marche plus !

N'importe quelle personne qui nous connait sais très bien que nous passons littéralement notre vie dans notre théâtre.

Nous sommes sur 3 projet en même temps et la majorité de mon activité en ce moment c'est musicien, mais je fait aussi la lumière, les images des spéctacles, l'entretient + permanence du théâtre ! Vous imaginez bien le taf que ça représente. Sans compter tout le travail d'organisation technique du lieu, gestion des accueils fait à la maison. Et quand tout arrive en même temps !!!!
Mon temps de travail effectif est bien supérieur à ce que nous pouvons déclarer, en tout cas bien supérieur à 35h/hebdo.

Vous imaginez bien que si la secrétaire ne veux pas me contractualiser plus de 35h/hebdo, elle ne va pas en plus me donner des heures que je n'ai pas fait. :D

D'ou la question initiale, et de plus, bah j'avais jusqu'à avant hier pour espérer ouvrir mes droits, bon c'est repoussé, c'est tout, c'est pas plus grave que cela au fond.

Il s'agit simplement de faire survivre notre théâtre, qui est un lieu de création et pas un lieu de diffusion. Donc les premiers touchés par les baisses de subs.

J'aurais très bien pu garder mon CDI et continuer à fonctionner en congés sans solde mais justement cette solution me semblait justement pas adaptée et trop facile.

En tout cas merci de m'éclairer, sincèrement !

Désolé de vous énerver, c'est pas du tout le but et encore une fois je tient à être absolument irréprochable par rapport à ce "statut", que je respecte profondément.

En fait j'aurais du commencer par vous expliquer clairement la situation comme je viens de le faire  :P sorry


Allez peace,  ;)



Titre: Re : Maximum hébdomadaire pour un musicien?
Posté par: lectrica le 05 Avril, 2013, 14:15:56 PM
Et je pense même avoir le fin mot de l'histoire, la secrétaire vient de me dire en gros que la je leur coute le double que quand j'était en cdi. Du coup plus de problème de logiciel. C'est quand même magnifique tout ça !

Désolé je découvre en même temps que vous !

Titre: Re : Maximum hébdomadaire pour un musicien?
Posté par: sowwhat le 06 Avril, 2013, 10:47:18 AM
Lectrica,
Fais vraiment attention, essaie de comprendre le principe.
Tu travailles, tu dois être déclarée systématiquement, pour TOUTES les heures que tu effectues.
Si tu travailles 15 heures par jour, tous les jours, tu dois être déclarée pour ces 15 heures par jour, tous les jours.
Alors, bien sûr, il y a les maximum légaux. Les maximum ne sont pas des maximum de déclaration mais des maximum de travail effectué.
Tu n'as pas le droit de travailler plus que le maximum légal de la profession que tu exerces. Et tu dois être déclarée et payée pour TOUTES les heures effectuées (ou avec le système du cachet, donc au forfait). Point final.
Autrement dit, quand tu travailles sans être ni déclarée ni payée, c'est illégal et assimilé par l'URSSAF à du travail au noir et par Pôle emploi, à une fraude. Et ceci, que tu sois payée ou non, et que tu aies atteint le maximum légal ou non.
Les risques de votre fonctionnement : si vous êtes inspectés et que l'URSSAF s'aperçoit que tu travailles plus que tu n'es déclarée >> assimilation à du travail au noir donc redressement et amende. Et Pôle Emploi va considérer que c'est une fraude (puisque tu as touché des indemnités chômage alors qu'en fait, tu travaillais et donc aurais due être payée par ton employeur pour ce travail) et donc >>> remboursement de tous les trop perçus et amende voire radiation à vie si la fraude est considérée comme organisée, massive et durable.
Il faut que tu comprennes bien ce principe sinon tu vas (vous allez) droit dans le mur.
Ce qui m'embête dans ton histoire, c'est que tu as l'impression d'être dans la légalité alors que non.
Titre: Re : Maximum hébdomadaire pour un musicien?
Posté par: lectrica le 06 Avril, 2013, 12:19:02 PM
Je crois que je commence à comprendre, en fait c'est parce que d'abord je travail, je fait mon compte d'heures et ensuite on fait le contrat ? C'est de le faire dans cet ordre qui pose problème ?



Titre: Re : Maximum hébdomadaire pour un musicien?
Posté par: CécileVolange le 07 Avril, 2013, 10:16:01 AM
Bonjour,
Euh...
Ca te parait pas logique de faire les choses dans l'ordre ?!
T'imagines l'ouvrier qui travaille à l'usine, qui compte ses heures, pis qui va ensuite voir le patron pour lui dire combien d'heures il a bossé, combien d'heures il souhaite être déclaré, et accessoirement parler salaire ?! Tu as déjà vu un patron d'usine fonctionner ainsi ?
C'est pas parce qu'on bosse dans le spectacle qu'on fait n'importe quoi n'importe comment !!
Faire les choses dans l'ordre, c'est protéger tout le monde à tous les niveaux, employeur et employé.
Se déclarer après coup le nombre d'heures qui nous arrange de la façon dont ça nous arrange, c'est de la magouille, c'est tout. C'est ce type de comportement qui fait qu'on nous accuse de profiter du système.
Oui, j'ai déjà fait des "arrangements" avec un employeur, du type : 1 spectacle le 1er janvier, un autre le 7 janvier, et demander 2 contrats pour que chaque cachet compte pour 12h alors que s'il m'avait fait 1 seul contrat pour les 2 dates ç'aurait comptabilité 8h chacun.
Mais on en parle AVANT. Et les contrats sont signés AVANT.
En fait j'ai l'impression que tu te fous de nous avec cette dernière question, vues toutes les explications que tu as eues de la part de différentes personnes du forum !




Titre: Re : Maximum hébdomadaire pour un musicien?
Posté par: Ankaa le 07 Avril, 2013, 10:37:15 AM
D'ailleurs, dans tout ça :

CitationTu as déjà vu un patron d'usine fonctionner ainsi ?

L'employeur, il est où et il fait quoi ? c'est quand même son job de mettre de l'ordre dans tout ça, et de le faire en amont  :)
Titre: Re : Maximum hébdomadaire pour un musicien?
Posté par: lectrica le 08 Avril, 2013, 12:08:02 PM
J'ai bien compris, et, non je ne me fous de la gueule à personne. Je ne pensais pas qu'on me ferais un procès.

Evidemment que lorsqu'un projet débute on à nos contrats et j'ai bien eu mon contrat, mais quand au dernier moment on à un régisseur qui ne peux pas honorer son contrat ( pas entièrement), bien malgré lui, j'ai récupéré son taf et son contrat ce qui double mes heures, je n'avais pas prévu cela, et je me retrouve avec 180 heures en 3 semaines bien malgré moi. J'en fait quoi de tout ça ?!

@CécileVolange,

J'ai justement travaillé quelques années en usine et effectivement à la fin de chaque semaine on fait le pointage des heures qu'on à faite réellement, car on peut arriver en retard, une machine peut tomber en panne et du coup être amené à rester plus longtemps que prévu...Enfin bref le travail peut ne pas se passer comme prévu.

Et encore une fois je ne cherche pas à déclarer après coup ce qui m'arrange, c'est juste que je me retrouve avec un volume d'heures pas prévu et je ne sais pas quoi en faire...

Voyez vous il y à trois semaines j'était encore en cdi et la je me retrouve direct dans un cas exceptionnel, je débarque dans ce mode de fonctionnement qui déjà en temps normal n'est pas simple, alors si en plus je tombe dans un cas extrême, bah je ne m'en sors plus et je suis complètement largué.

Et au bureau c'est pareil, voila c'est la bourre et on fait comme on peut et comme toujours quand c'est la bourre on fait des erreurs.

Voila je ne pensais pas avoir à détailler autant ma situation et encore une fois je ne me fout de personne.

Ok maintenant c'est clair pour moi. Et je vous remercie

Et non ce n'est pas comme cela qu'on fonctionne d'habitude.

Merci d'avoir pris le temps de me répondre, effectivement je ne pensais pas être dans l'illégalité, naïvement.











Titre: Re : Maximum hébdomadaire pour un musicien?
Posté par: Ankaa le 08 Avril, 2013, 13:47:59 PM
Mais surtout, et je le répète, ce n'est pas à toi, en tant que salarié(e) de palier à cette/ces problématique(s), mais à ton employeur. Où est-il ? pourquoi n'assume-t-il pas cette responsabilité. Pour moi, le réel problème de départ, il est là.
Titre: Re : Maximum hébdomadaire pour un musicien?
Posté par: lectrica le 06 Juin, 2013, 10:11:13 AM
Hello,

Je vous donne le dénouement de l'histoire.

Finalement nous n'avons rien refait, je n'ai pas usé du contrat à récupérer. J'ai simplement continué à travailler normalement, rien réarrangé etc...

Et maintenant c'est bon j'ai mes heures, et tout est réglo...

Pourquoi c'est moi qui me colle à ces recherches, simplement parce que c'est moi qui ai demandé à rompre le cdi et ils m'ont dit "Ok, occupe toi-en"...

Encore une fois nous sommes une petite structure ou chacun fait comme il peut...

Voila, il ne me reste plus qu'a demander l'examen de mon dossier, ce qui vas être assez sportif, je le sens...

Merci de vos lumières et à bientôt,