Bonjour,
je cherche des informations pour mon association loi 1901, groupe vocal qui vient de perdre son chef de chœur ( auto-entrepreneur). Dans l'urgence nous avons fait appel à un intermittent pour nous aider à honorer des concerts car contrats signés. Jusqu'à présent nous avions des cours hebdomadaires d'une heure et demi et souhaitons continuer ainsi. Nous avons très peu de concerts en vue et cet intermittent nous propose de ne rien changer quant aux heures de répétitions et au bout de 6 répétions d'organiser un stage qui se terminerait par un petit récital. Les 3 heures du matin du stage équivalent aux 2 répétitions que cet intermittent ne donne pas lors des vacances scolaires et celles de l'après-midi du stage sont considérées comme répétitions. Donc en fin de stage nous devrions lui régler 10 répétitions et le Guso.
Je me demande si cela est légal, car à la base, les répétitions doivent aboutir à un concert, à moins que stage-récital soient considérés comme tels. Si c'est le cas nous ne pouvons pas en faire plus de 6. J'avoue que je suis perdu. Qui a la gentillesse de m'éclairer ? merci
Vous pouvez effectivement faire 6 manifestations par an donc vous pouvez faire des repetitions qui se termine par un concert ( recital etant la meme chose) Seule condition il faut un PUBLIC
Merci Teddy pour votre réponse. Concernant le récital, la condition d'avoir du public est importante mais cet intermittent nous propose de faire payer le stage avec un récital gratuit. Pour moi c'est très flou. Qu'en pensez-vous ?
J'ai aussi lu qu'un intermittent peux donner des cours. Si j'ai bien compris nous devrions lui faire signer un cdd avec un certain nombre d'heures par moi à ne pas dépasser, combien ? est-ce plus intéressant pour notre association ? mais cet intermittent préfèrerait cotiser seulement guso. A part la licence, y a-t-il une autre alternative pour faire plus de 6 concerts par an ? merci d'avance pour votre réponse
Non ce n'est pas le stage qu'il fait payer car dans ce cas il ne peut pas prétendre passer par le GUSO . Il ne peut passer par le GUSO que pour un concert , recital et autre .
Si il donne des cours en CDD les heures effectuées ne compteront pas dans ses heures d'intermittence !!
NON en dehors des 6 autorisés au dessus c'est obligatoirement LICENCE
Voilou