Le forum des intermittents du spectacle

Infos et discussions sur le régime des intermittents du spectacle => Questions sur le régime des intermittents du spectacle => Discussion démarrée par: lavalse le 22 Janvier, 2013, 09:02:04 AM

Titre: retraite et cachets non déclarés
Posté par: lavalse le 22 Janvier, 2013, 09:02:04 AM
Bonjour
Peut être pourrais je trouver ici quelqu'un qui est dans mon cas, afin de m'éclairer sur les démarches à suivre
Pendant plusieurs années, j'ai été embauchées en tant qu'intermittente. Je n'avais que des feuilles de déclarations aux assedic ; très rarement des feuilles de paye....
En recevant mon relevé de trimestres validés pour la retraite, quelle surprise de constater que de nombreux cachets ne sont pas comptés dans mes salaires !!!
Il me faut tout photocopier et renvoyer a la caisse de retraite
Ma question est la suivante : si mes employeurs de l'époque n'ont pas payé les charges patronales sur ses cachets, vais je perdre ces heures de travail ?
Merci de vos réponses
cordialement
Titre: Re : retraite et cachets non déclarés
Posté par: teddy59 le 22 Janvier, 2013, 09:48:06 AM
Bonjour
Sujet complexe et delicat .

Deja quand tu dis que tu n'avais que des "feuilles  de declarations aux Assedic" de quelles feuilles parles-tu  ? DPAE ou DUE , vignette bleue(oups c'est vieux ca !!)  Est-ce des cachets récents ?  Les employeurs sont-ils toujours en activités? Tu n'as jamais eu de feuille de paie ????!!!!
Avec cela je pourrai te répondre d'une manière plus précise.
Titre: Re : retraite et cachets non déclarés
Posté par: Giampi le 22 Janvier, 2013, 14:28:52 PM
Il y avait aussi les bordereaux du GRISS/CAPRICAS avant la création de AUDIENS
http://www.event.fr/professionnel/info_pratique/griss.htm (http://www.event.fr/professionnel/info_pratique/griss.htm)
pour la retraite complémentaire il me semble...
Titre: Re : retraite et cachets non déclarés
Posté par: teddy59 le 23 Janvier, 2013, 08:20:08 AM
Oui en réalité il y avait 4 caisses
Vignette bleue(Urssaf) , Griss , Capricas , conges spectacles , mais en toute bonne mauvaise foi ;) les 3/4 remplissait la "vignette  bleue" et pensaient etre en regle !!! alors que ce n'était QUE pour la sécu , mais comme il n'y avait quasiment aucun controle des autres caisses ...... C'est sur que le GUSO a amené un + malgré que nous etions tous un peu dubitatif  au depart  . mais tout cela est de l'hitoire ancienne , vous savez "ceux que les - de 20 ans ne peuvent pas connaitre"  et pourtant SI important lorsqu'on arrive aux portes de la retraite !!!!

Euh Lavalse  , un ch'tite reponse à nos questions ?????
Titre: Re : Re : retraite et cachets non déclarés
Posté par: lavalse le 23 Janvier, 2013, 10:16:09 AM
Citation de: teddy59 le 22 Janvier, 2013, 09:48:06 AM
Bonjour
Sujet complexe et delicat .

Deja quand tu dis que tu n'avais que des "feuilles  de declarations aux Assedic" de quelles feuilles parles-tu  ? DPAE ou DUE , vignette bleue(oups c'est vieux ca !!)  Est-ce des cachets récents ?  Les employeurs sont-ils toujours en activités? Tu n'as jamais eu de feuille de paie ????!!!!
Avec cela je pourrai te répondre d'une manière plus précise.

Bonjour
Les feuilles étaient sous forme de carnet contenant des feuilles jaunes, feuillets que l'on déposait aux ASSEDIC por déclarer les cachets effectués. Ce sont des cachets des années 1995-1998. Je ne sais pas si les emplyeurs sont toujours "agents artistiques". Si c'est le cas, que me conseillez vous ? Les joindre afin d'obtenir ces bulletins de paye ??? Opération délicate je pense..... Malheureusement, je viens d'avoir AUDIENS , qui m'a dit que seuls des cachets AVEC FEUILLES DE PAYE seront vérifiés et ajoutés à mon salaire qui sera la base de calcul pour ma retraite. Merci de me répondre si vous pouvez ajouter encore quelque chose à cette plutot mauvaise nouvelle ! Me voila pénalisée par des employeurs qui ne m'ont pas déclarée en fait !!!
cordialement
Titre: Re : Re : retraite et cachets non déclarés
Posté par: lavalse le 23 Janvier, 2013, 10:18:07 AM
Citation de: Giampi le 22 Janvier, 2013, 14:28:52 PM
Il y avait aussi les bordereaux du GRISS/CAPRICAS avant la création de AUDIENS
http://www.event.fr/professionnel/info_pratique/griss.htm (http://www.event.fr/professionnel/info_pratique/griss.htm)
pour la retraite complémentaire il me semble...

$



MERCI
Titre: Re : retraite et cachets non déclarés
Posté par: lavalse le 23 Janvier, 2013, 10:20:01 AM
MERCI pour vos réponses
Tous ces cachets, je les avais fait entre 1995 et 1998
Comment réupérer les feuilles de paye ???? aie aie aie !!
je vais perdre toutes ces sommes je pense......
merci
Titre: Re : retraite et cachets non déclarés
Posté par: nathalielilie le 23 Janvier, 2013, 10:59:31 AM
Bonour à tous,

CitationComment réupérer les feuilles de paye Huh? aie aie aie !!
je vais perdre toutes ces sommes je pense......
merci

Effectivement lavalse j'ai peur que tu n'ai raison.

Jusqu'à l'apparition du GUSO la plupart du temps les charges n'étaient pas payé par les employeurs.
Je pense que ça arrangeait bien tout le monde,musiciens en prems qui pouvaient fixer des prix défiant toute concurence et qui ont fait beaucoup de tort à la profession.On a vu le nombre d'intermittents doubler et même tripler en l'espace de quelques années car c'était facile de faire un dossier.
On prenait un carnet et on signait main gauche main droite:aucune vérif n'était faite.
Le guso a été pour nous une TRES bonne chose.Depuis le nombre d'intermittents a baissé .

Le retour du bâton c'est la retraite.Car soyez sûr qu'il y a toujours le deuxième effet kisscool.

Bon courage à toi lavalse
Titre: Re : retraite et cachets non déclarés
Posté par: teddy59 le 23 Janvier, 2013, 17:13:28 PM
Je crois que tu veux parler des petits carrés de papiers récapitulant les "vignettes bleue" pour obtenir lta sécu ? n'est-ce pas ?

Si c'est cela effectivement cela ne servait à l'époque QUE pour la maladie (secu) et dans ce cas tu n'auras rien de plus  malheureusement !!!!
Titre: Re : retraite et cachets non déclarés
Posté par: pascalb le 18 Mai, 2016, 09:19:33 AM
je viens de m'inscrire sur le site. Donc suis vraiment en décalage' au niveau du temps. Désolé mais je ne suis pas d'accord avec l'interprétation que vous faites concernant les vignettes. Merci de lire ce qui suit.

III. - Exploitation ultérieure des vignettes par les organismes de Sécurité Sociale.
Les Caisses primaires de Sécurité Sociale devront périodiquement adresser les vignettes aux Caisses régionales de Sécurité Sociale, chargées de la branche vieillesse, en vue de la tenue du compte individuel vieillesse des intéressés.
Chaque vignette correspondant à une durée de travail de huit heures pour une rémunération forfaitaire correspondant au salaire plafonné, c'est cette rémunération forfaitaire multipliée par le nombre de vignettes remises au cours de l'année qui devra être reportée au compte individuel.
Afin d'éviter toutes difficultés ultérieures, il ne saurait être trop recommandé aux Caisses primaires de Sécurité sociale lors de la remise des vignettes par les artistes, de procéder à toutes vérifications utiles de l'identité du salarié et de son numéro d'immatriculation.
Tels sont les commentaires qu'appelle de ma part le modèle d'imprimé n° S. 2211 fixé par l'arrêté du 4 décembre 1964.
Il appartiendra aux organismes de recouvrement des cotisations tic Sécurité Sociale de se mettre dès maintenant en rapport avec la Caisse nationale de Sécurité Sociale afin que celle-ci puisse les approvisionner dans les moindres délais en carnets de vignettes.
J'attacherais du prix à être tenu informé des difficultés que pourrait éventuellement soulever l'application des instructions qui précèdent.
Pour le Ministre et par délégation
Le Conseiller d'Etat,
Directeur général de la Sécurité Sociale,
Alain BARJOT.
Titre: Re : retraite et cachets non déclarés
Posté par: Lordswest le 18 Mai, 2016, 09:55:58 AM
Merci de faire resurgir ce post ça rajeunit  ::)

Plus sérieusement,
je pense que j'ai aussi quelques "vignettes" a une époque ou j'étais jeune musiciens chanteur.. a une époque ou internet n 'existait pas ... bref, a vérifier  :-\

par contre les "ticket roses"  sont eux valable  8) le paradis..  ???
Titre: Re : retraite et cachets non déclarés
Posté par: pascalb le 18 Mai, 2016, 18:51:41 PM
ENCORE QQ CHOSE DE FAUX....je ne sais qui tu es...mais tu distilles de fausses infos.
Pour les intermittents et avant bien sûr le passage au Guso...les vignettes sont prises en compte pour la retraite. C'est pourquoi j'ai 'publié' plus haut le texte de loi...de 1964!! merci de bien vouloir le lire...en détail....ça parle bien de 'branche vieillesse'...c'est quoi pour toi?? sinon la retraite!
Titre: Re : Re : retraite et cachets non déclarés
Posté par: pascalb le 18 Mai, 2016, 21:05:16 PM
Citation de: pascalb le 18 Mai, 2016, 18:51:41 PM
ENCORE QQ CHOSE DE FAUX....je ne sais qui tu es...mais tu distilles de fausses infos.
Pour les intermittents et avant bien sûr le passage au Guso...les vignettes sont prises en compte pour la retraite. C'est pourquoi j'ai 'publié' plus haut le texte de loi...de 1964!! merci de bien vouloir le lire...en détail....ça parle bien de 'branche vieillesse'...c'est quoi pour toi?? sinon la retraite!
Titre: Re : retraite et cachets non déclarés
Posté par: teddy59 le 19 Mai, 2016, 08:32:34 AM
pascal B ...TU TE CALMES , ici et jusqu'à présent c'est un forum C.O.R.D.I.A.L. !!! je ne tolérerai  que tu m'insultes comme tu viens de le faire  !!! quand tu auras  autant d'actions  avec des résultats probants (+/-2600) tu pourras    te permettre  de discuter d'une manière constructive .
En attendant , j'attends des excuses !
Titre: Re : retraite et cachets non déclarés
Posté par: pascalb le 19 Mai, 2016, 09:17:33 AM
j'ajoute que je suis un 'militant' de la C.G.T. spectacle ...donc en matière de 'résultats probants' j'en ai qq uns à mon actif, mais là n'est pas le problème.
Titre: Re : retraite et cachets non déclarés
Posté par: christian01 le 22 Mai, 2016, 23:42:17 PM
Citation de: lavalse le 22 Janvier, 2013, 09:02:04 AM

Ma question est la suivante : si mes employeurs de l'époque n'ont pas payé les charges patronales sur ses cachets, vais je perdre ces heures de travail ?
Merci de vos réponses
cordialement

Si ça n'apparaît pas sur ton relevé,
malgré contrats, fiches de paie, etc........et tout ce que tu peux fournir : c'est perdu.
Titre: Re : retraite et cachets non déclarés
Posté par: teddy59 le 23 Mai, 2016, 08:41:12 AM
petit correctif . Si tu as des FICHES DE PAIES  indiquant des charges payées , meme si si celles-ci  n'ont pas été payée  ( fausse déclaration d'un employeur) elles te seront quand meme comptabilisées
Titre: Re : retraite et cachets non déclarés
Posté par: christian01 le 23 Mai, 2016, 10:22:49 AM
Bin non.......  c'est peut-être la théorie, en pratique plus maintenant !

Beaucoup de choses l'expliquent,
entre autres le manque de personnel , besoin de faire des réductions de dépenses ( je n'ai pas dit économies ! )
volonté politique , jemenfoutisme des organisations, opérations de récupération impossibles ou trop longues ,
etc............

personnellement j'ai perdu 3 ans .
Titre: Re : retraite et cachets non déclarés
Posté par: teddy59 le 23 Mai, 2016, 15:44:16 PM
Moi RIEN tout a été comptabilisé !!! Certes il faut insister , menacer, provoquer   et à la fin ils cédent car ils savent qu'ils sont dans l'illégalité de ne pas prendre en compte les dites fiches de paie
Titre: Re : retraite et cachets non déclarés
Posté par: tontonmarsu le 15 Octobre, 2018, 17:53:12 PM
bonjour à toi
je sais que le sujet est vieux mais concernant les vignette URSSAF, à l'aube de mes 60 ans je ne trouve aucune réponse réel que deviennent mes centaines de vignettes URSSAF stocké bien au chaud ??? pour ma retraite

Merci à toi

Alain 59 ans
Titre: Re : retraite et cachets non déclarés
Posté par: teddy59 le 16 Octobre, 2018, 08:53:02 AM
Bonjour Alain , je n'ai pas relu la totalité du post car il date !
En ce qui concerne tes "VIGNETTES" , je suppose que tu parles des vignettes bleues ?
A l'époque nous etions jeunes et debutant et ON ( les oragnisateurs ,isateurs, les vieux artistes etc ) que dès qu'on avait "La vignette" on était couvert . Certes on etait couvert MAIS QUE  pour l'(assurance maladie  et en aucune maniere pour la retraite et la complementaire et non plus les conges spectacles . Et comme à l'époque aucun controle n'était  effectuait par les URSSAF dans notre domaine .
Donc desolé  mais tes vignettes ne serviront à rien pour ta retraite , il aurait fallu que tu ais la GRISS et la CAPRICAS pour pouvoir revendiquer des points retraites