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Messages - zepekenoch

#1
Bonjour à tous,

Je suis passé en 2019 par la coopérative SMart pour facturer des projets dans le spectacle vivant (répétitions et cachets).
Suite à mon re-calcul en mars 2019, Pôle Emploi a refusé l'ensemble des mes heures déclarées via cette société car ils remettent en cause leur rôle de producteur, ainsi que le contrat de travail par lequel ils m'ont employé.
Après 10 ans d'intermittence sans soucis, j'ai donc perdu mes droits aux allocations.

J'aurai aimé avoir connaissance du risque que j'encourrai à l'époque, en passant par cette coopérative. Je me permets donc de mettre en garde le reste de la communauté.

Vous trouverez ci joint un article de la Snam qui raconte la même mésaventure pour un autre artiste :
https://sam-olr.fr/smart-la-nouvelle-aventure-snam/?fbclid=IwAR1NKiCLt-rUXXc5HoOlp_wdfluqCUS37ZXJcTgxNQ0uqA85h_hqLi83xpM


Je peux fournir plus de détails si besoin, n'hésitez pas.
#2
Bonjour,

Je déterre ce sujet pour vous faire part de mon expérience à la SMART, en espérant que celle ci vous serve...

Lors de ma demande de re-examen de mes droits d'intermittent en mars 2019, l'ensemble de mes heures déclarées via la coopérative SMART n'ont pas été prises en compte (environ 150h)
En fait, pour pouvoir déclarer ces heures, la SMART se place comme producteur, ce qui n'est pas le cas dans la réalité. De plus, le contrat de travail par lequel cette coopérative embauche n'est pas légal puisque qu'il n'y a aucun lien de subordination entre le salarié et l'employeur.
J'ai contacté le CIP-IDF ainsi que le Syndicat Français des artistes interprètes (SFA) qui m'ont bien validé l'illégalité de la procédure proposé par SMART pour la déclaration des intermittent.e.s, et le danger à venir pour elles/eux...
Pour le moment, à priori, c'est seulement si votre dossier subit un contrôle approfondie de la part de Pôle Emploi (Chavanod). A voir par la suite...

Jusqu'en janvier 2020, la Smart m'a toujours dit qu'il s'occupait de mon cas, qu'ils avaient un cabinet d'avocat qui avait l'habitude de ces cas. Il y'a eu un recours auprès de Pôle Emploi, sans que cela change quoi que ce soit. J'ai donc demandé un dédommagement à la Smart, et là surprise , ils m'envoient un courrier pour me dire que tout est de ma faute, que j'aurai jamais du répondre à Pôle Emploi avant de leur en parler, que mes contrats étaient des heures de stage (ce qui est absolument faux).

Je suis disponible pour toute interrogation lié à cette histoire. J'espère que mon témoignage vous permettra d'y réfléchir à deux fois. J'aurai aimé être au courant du risque que je prenais à l'époque...

Bonne journée à tout le monde